Nouveau code de Justice Royale

Par Kristen Lyr le 12/5/2002 à 18:46:41 (#1449878)

CODE DE JUSTICE ROYALE


I) Des acteurs de la justice

ARTICLE 1 : LE MAITRE D'ARMES
De la justice : Article 1.1 : Il représente l'expression judiciaire directe du Roy. A ce titre, il a pouvoir de jugement en cas de litige et de prononcer sentence avec une légitimité souveraine.
Article 1.2 : Il a devoir d'accorder ou de refuser l'aval du Roy pour tout rendu de jugement operé par un bailli à l'issu d'un procès. Nulle sentence ne peut être executée sans cet accord.
Article 1.3 : Aucun procès ne peut être accordé sans son aval.
Article 1.4 : Le Maître d'armes peut déléguer les pouvoirs exprimés en alinéas 2 et 3 au président des tribunaux, qui a devoir de lui transmettre toute initiative pouvant s'y réferer.

ARTICLE 2 : LE PRESIDENT DES TRIBUNAUX
De la justice : Article 2.1 : Le Président des tribunaux est délégué par le Roy et le Maître d'armes à la direction de la justice Royale. De ce fait, il coordonne les baillis dans leur action. Il est tenu de les surveiller dans leur application la plus stricte des principes, édits, chartes royales. Il possède le pouvoir de réprimande et de sermon sur les baillis.
Du procès : Article 2.2 : Des pouvoirs : Le Président des tribunaux a pour charge l'agencement du procès. Il est le responsable du bon déroulement de celui-ci. En conséquence à cette fonction, il se réserve de rappeler à l'ordre et d'avertir. Après avertissement, il peut sanctionner l'acteur du procès d'une amende, voire d'une expulsion. Il dispose par ailleurs du pouvoir des baillis.
Article 2.3 : Des devoirs : Le Président est tenu de connaître parfaitement les dossiers, tout comme les baillis. De plus, il est tenu à veiller à l'application des peines, aidé en cela par les baillis, la Garde royale, les autorités des villes.
Article 2.4 : Si, et seulement si le Président est dénoncé de parti pris, la présidence du tribunal reviendra au noble, ou le cas échéant, à l'un des baillis. Un argumentaire sera demandé aux détracteurs, justifiant le changement de bailli, qui doit être accepté par le Maître d'armes.

ARTICLE 3 : LES BAILLIS
De la justice : Article 3.1 : Ossature de la Justice royale, les baillis sont choisis par les nobles des villes. Leur choix fait l'objet d'un avis du Président des tribunaux et de l'accord du Maître d'armes. Seuls les nobles peuvent les révoquer, ou dans les situations les plus extrêmes, le Maître d'armes. Leur effectif ne saurait dépasser le nombre de deux par ville. Ils ont tous les mêmes pouvoirs sur les territoires dont la justice leur est confiée.
Du procès : Article 3.2 : Des pouvoirs : Les baillis ont pouvoir de questionner les partis en présence et les témoins. Délégué par le Président des tribunaux, le bailli peut aussi avoir les mêmes pouvoirs que ceux du Président, en son absence ou si le Président est indisponible ou écarté. De plus, les baillis ont le pouvoir de rendre jugement et de prononcer la peine. A ce titre, son jugement ne saurait être remis en cause, sauf éléments de dossier nouveaux.
Article 3.3 : Des devoirs : Le bailli est tenu de connaître parfaitement les dossiers. Au préalable, il se sera donc renseigné auprès de l'accusé(s), victime(s), avocat(s) ou du vice-bailli. Toute mauvaise connaissance du dossier leur sera reprochée.
Article 3.4 : Si un des baillis est impliqué dans l'affaire jugée, il sera écarté et remplacé le temps du procès (cf Art : 2.4).

ARTICLE 4 : LA VICTIME ET L'ACCUSE
De la victime : Article 4.1 : La victime a le droit de choisir un avocat ou de se faire entendre seule, si elle le souhaite. Son avocat sera présenté aux autorités judiciaires dans les plus brefs délais.
Article 4.2 : La victime est tenue d'être présente au procès, avec ou sans avocat. Elle est tenue également de répondre aux questions des baillis, avocats, et, avant tout, de collaborer avec les autorités judiciaires, dans la mesure de ses moyens.
De l'accusé : Article 4.3 : L'accusé a le droit de choisir un avocat ou de préparer seul sa défense, si il le souhaite. Son avocat sera présenté aux autorités judiciaires dans les plus brefs délais.
Article 4.3: L'accusé est tenu d'être présent au procès, avec ou sans avocat. Il est tenu également de répondre aux questions des baillis, avocats, et avant tout, de collaborer avec les autorités judiciaires, dans la mesure de ses moyens.

ARTICLE 5 : LES AVOCATS
De la justice : Article 5.1 : Tout individu d'âge adulte, et non reconnu comme hors la loi à l'instant du procès, peut être déclaré avocat. Néanmoins, il est demandé à l'avocat une parfaite connaissance du système judiciaire énoncé.
Du procès : Article 5.2 : Des droits : Les avocats ont pouvoir de questionnement sur les différentes parties : accusé(s), victime(s) et témoins. Ils possèdent un droit d'objection, accordé ou refusé par le Président. Cependant il est demandé aux avocats de l'utiliser avec la plus grande retenue et la rigueur la plus raisonnable. A la fin du procès, chaque avocat a droit à une plaidoirie adressée au bailli, où sont étayés les arguments et requises les sanctions.
Article 5.3 : Des devoirs et limites : Les avocats sont tenus de bien connaître le dossier, et de construire une ligne de défense ou d'accusation. De ce fait, leurs questions devront être préparées à l'avance. Un temps de parole leur est imparti par le Président, au terme duquel ils sont interrompus dans leur questionnement ou leur plaidoirie. Le temps imparti est le même pour les avocats des deux partis.
Article 5.4 : L’avocat n’assiste pas aux délibérations du tribunal, au vu de l’article 5.1.

ARTICLE 6 : LE VICE-BAILLI
De la justice : Article 6.1 : Le vice-bailli supplée le Président des tribunaux et les baillis dans leur tâche. Choisi par le Président des tribunaux, avec l'avis des baillis et l'assentiment du Maître d'armes.
Article 6.2 : Il peut enregistrer des déclarations sur l’honneur de témoins ne pouvant se rendre à un procès.
Article 6.3 : Il doit se tenir au courant de tous les dossier en cours, afin de rassembler un maximum d’éléments pour le procès en vue, et les remettre au bailli qui doit en tenir compte..
Du procès : Article 6.4 : Le vice-bailli n'agit pas directement durant le procès. Il connaît parfaitement les dossiers et renseigne les baillis et le Président, avant ou durant le procès. Son rôle est avant tout celui d'organisateur des procès.
Article 6.3 : Son seul droit à la parole étant :
- Les rapports de témoignages éventuellement recueillis ultérieurement (cf Art : 6.2).
- La sentence (uniquement s'il est appelé à l’énoncer).

ARTICLE 7 : LE TEMOIN
Article 7.1 : Le témoin est appelé à témoigner une stricte vérité qui lui est subjective mais sincère. Il est tenu de répondre aux questions des avocats et des baillis, dans la mesure de ses moyens.
Article 7.2 : S'il ne peut venir, il peut consigner sur parchemin, dûment signé et scellé, son témoignage qui sera lu par l'avocat au procès. Ce témoignage doit être recueilli en présence d'un bailli ou du vice-bailli et leur signature doit y être apposée (cf Art : 6.2).
Article 7.3 : Le mensonge et la rétention d’informations majeures sont passibles des sanctions les plus lourdes. Sa déclaration étant faite sur l’honneur, le témoin a devoir de se conformer à son statut (cf Art : 7.1).


II) Des peines et sanctions applicables lors de procès et de constatation par les forces de sécurité

ARTICLE 1 : Les TIG (Travaux d’Intérêts Généraux).
1.1Les TIG sont fixés lors d’un procès.
1.2Leur durée ne peut être supérieure a quinze jours (selon le Calendrier Universel).
1.3Tout TIG se substitue à une durée de peine en prison selon le cas, et laissée a la discrétion du tribunal.
1.4Le but du TIG étant la réinsertion, tout contrevenant est mis en prison pour une durée équivalente à la peine prononcée en TIG.
1.5Le détenu a devoir de signaler toute allée et venue auprès d'un représentant de l’ordre.
1.6Un rapport est établi à la fin des TIG sur le sérieux de l’application de la peine. Une rallonge peut être prononcée sans jugement préalable si elle n'est pas jugée satisfaisante.
1.7Important : le prévenu doit élire domicile dans une des villes d’Arakas, pour être au plus prêt de la population d’une part, et d’autre part pour pouvoir intervenir plus rapidement an cas de problème. Cette décision va de paire avec le fait que le prévenu ne doit plus voyager pour son compte durant la dite période.
1.8Toute personne en TIG est sous le couvert de la loi.
1.9Toute agression sur une personne en TIG est sanctionnable par une amende de deux millions de pièces d’or. Cette somme peut être révisée selon les cas.
1.10Toute agression a caractère de vengeance sur une personne en TIG peut donner suite a un procès, et constitue une circonstance aggravante.
1.11Les TIG ne sont pas applicables en cas de récidive.
1.12Tout prévenu découvert fortuitement en dehors de l’île d’Arakas se voit mis en prison sans préavis, où il doit finir sa peine, éventuellement aggravée.

ARTICLE 2 : Jugements sur les vols et faits cités comme tels.
2.1Le voleur se voit mis à disposition dun bailli dès son interception.
2.2Le jugement est basé sur la fréquence des vols qu’il a commis.
2.3Un voleur récidiviste peut se voir condamné aux fers rouges, destinés à l’empêcher de voler jusqu'à guérison.
2.4Les voleurs multirécidivistes sont emprisonnés et rejugés, des sanctions sévères étant prises lors du procès.
2.5Tout voleur pris sur le fait doit restituer l’ensemble de son butin, y compris les objets ne faisant pas l’objet du flagrant-délit.
2.6Une amende de cinquante mille pièces d'or peut lui être infligée selon le nombre de plaintes dont il fait l’objet, et prélevée directement sur son compte au double de la valeur fixée s’il refuse d’obtempérer.
2.7S'il est prouvé que le voleur agit avec un complice lui gardant son butin, celui ci est convoqué devant le tribunal, avec obligation de donner à ce même tribunal les objets délictueux.

ARTICLE 3 : Applicable aux meurtres, tentatives de meurtre, ou mises en danger répétitifs ("meurtres en série").
3.1Tout meurtre en série est sanctionné par une peine de prison immédiate et sans préavis.
3.2Le tribunal n’a aucun droit sur l’accusé, son comportement n’étant pas digne de jugement. Le Maître d'armes se charge de fixer une date de sortie à l'individu selon des critères qui ne sont pas du ressort des tribunaux.


ARTICLE 4 : Agression d'un représentant du Roy.
4.1Agression d'un garde royal ou d'un archer royal : l'agression de l'un de ces agents de la justice est automatiquement sanctionné par une amende de cinq cent mille pièces d'or.
4.2Agression d'un noble : ce délit, extremement grave, est sanctionné par une amende s'élevant à un million de pièces d'or, et d'une éventuelle mise en prison immédiate selon la gravité.
4.3Vol d'un noble : entraîne une lourde amende de cinq cent mille pièces d'or, en plus de la restitution des biens au noble ou de leur remboursement au double en cas de destruction.


ARTICLE 5 : Lieux sacrés et château de Silversky.
5.1Tout parvis d'un temple d’Artherk étant reconnu Sanctuaire, un délit y étant commis se voit consideré comme soumis à une circonstance aggravante.
5.2Toute personne ne respectant pas ces zones sacrées peut être amendée de cinq cent mille pièces d’or, et éventuellement déferée devant un tribunal de l'Eglise d'Artherk à la demande d'un évêque ou d'une autorité supérieure.
5.3En cas de récidive, l’autorité judiciaire est saisie, le contrevenant placé en prison en attente de jugement (cf Art : 3.1), ou remises entre les mains du Tribunal d'Artherk à la demande d'un évêque ou d'une autorité supérieure.
5.4Tout méfait commis dans le château du Roy est soumis aux mêmes conséquences que décrites dans les articles 5.1-5.2-5.3.


ARTICLE 6 : La nécromancie
6.1La nécromancie est une magie du mal, nuisible à l'Homme et au royaume. Elle doit être jugée comme telle, selon le décret en vigueur.
6.2Sur Arakas, l'amende est fixée à cinq mille pièces d’or lors d'un premier flagrant-délit, à vingt mille pièces d'or une seconde fois, et à cent mille pièces d'or par la suite.
6.3Sur Raven’s Dust, l'amende est fixée à vingt mille pièces d'or lors d'un premier flagrant-délit, à cent mille pièces d'or une seconde fois, et à cinq cent mille pièces d'or par la suite.
6.4Un procès peut être demandé par le garde constatant le délit à l'issue de la deuxième constatation.
6.5Dans l’enceinte de la ville de Stonecret, l'amende est fixée à cent mille pièces d'or, et à cinq cent mille pices d'or par la suite.

ARTICLE 7 : Duel "sauvage"
7.1Est déclaré comme tel tout combat pour lequel les deux parties se sont entendues, et non déclaré duel d'honneur par le Maître d'armes.
7.2Les contrevenants se voient infligés une amende de cinquante mille pièces d'or lors d'un premier flagrant délit. Une deuxième constation pourra être considerée comme une agression où les deux partis sont coupables, et consignée comme telle.


III) Edits et additions pertinents aux textes de loi du Royaume

Nommés tels qu'en titre, soussignés par leurs auteurs, et validés par l'Autorité royale.

1 - EDIT D'ECHANGE

Sur les îles d'Arakas ou de Raven's Dust, toute échange doit être effectué désormais à l'intérieur d'un bâtiment.
Cette mesure de sécurité n'est pas obligatoire, mais plus aucune plainte
concernant des vols aux sol en dehors des bâtiments ne pourra être reçue.

Cependant, si vous êtes victime d'un vol alors que vous étiez dans un
bâtiment, plainte pourra être déposée auprès d'un représentant de la
justice.

Nadnin Jagguz
Lord de Goldmoon
President des Tribunaux


2 - EDIT D'AGGRAVATION DES SANCTIONS POUR LES SERAPHES D'ARTHERK

Tout délit commis par un séraphe d'Artherk se verra sanctionné au double de la valeur telle qu'elle serait décidée pour un humain qui n'aurait pas pris auprès d'Artherk cet engagement que doivent symboliser les ailes blanches qu'il porte à son dos.

Cette décision est motivée par le caractère honteux du fait cité, tant pour la personne que pour le royaume, qui se doit de demeurer un exemple de pureté, et un symbole du combat contre le Mal. Son Altesse royale veut être fière de son peuple, et réitère par cet édit l'adresse de son salut aux âmes nobles qui ont le courage de combattre ainsi l'Ennemi, dans le respect de nos valeurs essentielles.

Colonel M. Vuilard
Maître d'armes de Goldmoon
Chevalier et pair du royaume



Bonne lectuer à tous

Kristen Lyr
Grand Bailli

Par Enthymion le 12/5/2002 à 18:52:58 (#1449924)

*se rappelle du premier codex*

*heureux de voir que l'oeuvre a été continué*

Par Nebulas Darek le 12/5/2002 à 19:23:09 (#1450116)

*se retournerait dans sa tombe si on lui en avait fait une en ne voyant pas une seule ligne sur le statut des haruspiciens*

*se sentirait presque mort pour rien*

Par Barberousse le 12/5/2002 à 20:28:42 (#1450502)

Mais non Nebulas nous ne sommes pas morts pour rien.
Les mauvais éléments comme nous écartés les harus ont enfin pu accéder au statut de respectabilité pour lequel nous étions un obstacle.

Allez, vive le roi !

ljd Barberousse

ps : je vais finir par demander à Miss de ressuciter Barberousse moi

Par Gouberville le 12/5/2002 à 20:40:28 (#1450591)

ps : je vais finir par demander à Miss de ressuciter Barberousse moi

Bin pourquoi ?
On est pas bien, là ?

Gouberville,
Mort

Par DeNosgoth-CD le 12/5/2002 à 21:10:10 (#1450780)

Ouais, fais gaffe, se faire ressuciter c'est tout un tas d'ennuis, je connais bien ca, j'ai ressucité 2 fois déja, c'est dire :ange:



DeNos, pas encore mort :)

Par Jarlaxle le 12/5/2002 à 23:42:41 (#1451653)

Je suis nécro séraph d'Artherk j'ai droit a quoi, à rien je présume
Ca deviens n'importe quoi !
Vous vous reportez trop à la vie reelle
A quand le matricule pour chaque personne?

Nebulas ya une ligne pour les Haru c la ligne necro

Par Faeva le 13/5/2002 à 0:56:53 (#1451888)

Provient du message de Gouberville :


Bin pourquoi ?
On est pas bien, là ?

Gouberville,
Mort

Je suis bien d'accord, ici on est bien. Allez Barbe, te démoralise pas, on a tous une seconde vie. ;)

Par Nebulas Darek le 13/5/2002 à 1:59:11 (#1452053)

Provient du message de Jarlaxle :
Nebulas ya une ligne pour les Haru c la ligne necro

Ah ? Je le savais pas tiens... C'est gentil de le rappeler à un des anciens chefs du culte haruspicien (moi en l'occurence :D ).
Dommage que je sois mort quand même ! On aurait pu bien se marrer là.
Quoique... :doute:

Par Deirdre le 13/5/2002 à 2:01:16 (#1452057)

*Lit le codex avec attention*
*Etonnée qu'il y ait autant de bonnes choses dans ce document ... Le roi se serait il enfin entourré de personnes crédibles???*
*Ne manquera pas de faire remarquer à Kristen que la loi concernant les enfants de l'haruspice a, semble-t-il, été oubliée dans ce codex*

Par Barberousse le 13/5/2002 à 7:31:44 (#1452346)

Provient du message de Jarlaxle :


Nebulas ya une ligne pour les Haru c la ligne necro

Ah ? Euh...
En fait Nebu on a jamais fait gaffe mais qd on parlait on devait parler en breton et personne ne comprenait....ou alors on n'a jamais remarqué que tous les persos commençaient avec du persil ds les oreilles et que seuls qqes personnes y échappaient...un bug sans doute.

Bon allez, vive le roi, la reine et le p'tit prince
Ouais pis surtt amusez-vous bien ds une ambiance peaceful et tout et tout.

ljd Barberousse qui se demande si en fait il ne jouait pas en ocal sur son pc

Par yrya le 13/5/2002 à 11:13:31 (#1453022)

mouais po mal le codex...
seulement il y a des lignes sur toutes les parties de la justice sauf sur la garde.
ça aurait été bien de savoir quels étaient ses droits et devoirs.

de plus je ne vois pas de ligne sur les attaques verbales envers le roy... oublie?

par la suite on demande aux seraphs d'artherk une conduite irréprochable? demande t on aux seraph d'ogrigri une tenue chaotique? (ya rien sur eux)

ensuite, ça aurait été bien de définir aussi le role des archers royaux afin de guider la population vers les bonnes personnes en fct des plaintes etc...

voilà.


*Yrya critique*

Par Felomes le 13/5/2002 à 11:36:02 (#1453149)

je suppose que ça ne se veut pas exhaustif. Je crois me rappeller que certains edits et lois sont sur le site off...
au boulot les baillis, faites nous un truc aussi gros que le code pénal irl ! ;)

Par Ezechiel-CD GR le 13/5/2002 à 14:51:59 (#1454199)

*lit attentivement*


:lit: :lit: :lit: :lit: :lit:

Par youpi le 13/5/2002 à 16:58:19 (#1454913)

et bien quoi ezechiel, un bon garde se doit d'interpreter la loi a sa facon, sinon c'est plus un garde

Uld, l'aspirante qui improvise la loi selon les cas comme ca pas besoin de lire des longs articles de loi pompeux

Lit rapidement les codex royaux d'un air mecontenté

Par missmite GNA le 13/5/2002 à 17:09:57 (#1454988)

Encore ces maudites interdictions de la nécromancie ... S'eloigne en gromelant sans prendre la peine de lire le reste

http://forums.jeuxonline.info/jo/icons/icon16.gif

je vais finir par demander à Miss de ressuciter Barberousse moi

je refuse de rescuciter les haruspiciens, et encore plus les dangeureux precheurs de l'haruspice qui instile la pensée impie dans les coeurs, faudra trouver quelqu'un d'autre pour la sale besogne ;) Quand meme dingue qu'il y ai meme pas un haru qui soit necro alors que sois disant que les necros sont des harus :monstre:

pour jarjar (hummm pardon c'etait plus fort que moi :) )enfin jarlaxle : l'interditction de la necro est un element RP qui donne tout son relief a cette magie, elle a un petit gout d'interdit et sent le souffre, c'est tres bien je trouve, cela dit si j'arrive a la faire legaliser, ca sera une belle victoire RP aussi pour les GNA ;) En tout cas moi je ne vois rien d'IheuRaile la dedans ;)

revenez

Par jrrt-Saruman le 13/5/2002 à 20:23:15 (#1456346)

barberousse et Goub revenez, et ramenez Ao avec vous , y a plus assez de méchant c'est plus drôle, avant on sentait que les harus étaient présent ... maintenant on en entend parler mais pas beaucoup plus .

Re: revenez

Par Cathy-Bris le 13/5/2002 à 22:29:22 (#1457226)

Provient du message de jrrt-Saruman :
barberousse et Goub revenez, et ramenez Ao avec vous , y a plus assez de méchant c'est plus drôle, avant on sentait que les harus étaient présent ... maintenant on en entend parler mais pas beaucoup plus .

Non mais ca va pas la tete !!! :doute: ramener des méchants sur caern-Bisounours!!!!

Allerrrrrr faite un effort les mechants revenez pour + d'action *meme si je me bas pas* :)

Dire que sur harn je me suis fais dire d'aller jouer sur QUIES parce que je me fesais trop tuer ....