Appel a la juge supreme et recherche d'un avocat !

Par Lerschwin le 26/11/2001 à 13:58:00 (#385174)

Oui Dame Mekare c'est bien de vous qu'une confrérie de nécromant baffouée ce reclame

En tant que confrerie reconnue et toléré par le Roy nous avons des droit.
Or je considere que l'édit de la nouvelle régente les baffous selon les lois instaurés lors des premieres mises en location des deumeures de la cité.

Il me semble que la régente outrepasse ses fonctions et tente l'abus de pouvoir en interdisant a la confrerie de renouveller son bail et meme, pire, en la chassant des maintenant de la ville comme une malpropre sans aucun motifs.


N'étant pas un expert en législation je m'en remet donc a vous et part de suite en quete d'un avocat.

Bien a vous.

Par FMP_EnGuY le 26/11/2001 à 16:22:00 (#385175)

(personnellement je pense que tu ne peux rien faire pour la location: le roy veut de l'argent , elle peut trouver qqn qui louera la maison plus cher, donc trouve autre chose pour ta défense)
(sinon pour la persécution c + délicat: si vous êtes reconnus comme nécromans, le roy ne peut vous tolérer, donc deedo a bien agit, si vous êtes juste reconnus comme une association commune alors cela peut marcher)

Par Hillman le 26/11/2001 à 19:57:00 (#385176)

Débat lancé par FMP_EnGuY:
(personnellement je pense que tu ne peux rien faire pour la location: le roy veut de l'argent , elle peut trouver qqn qui louera la maison plus cher, donc trouve autre chose pour ta défense)
(sinon pour la persécution c + délicat: si vous êtes reconnus comme nécromans, le roy ne peut vous tolérer, donc deedo a bien agit, si vous êtes juste reconnus comme une association commune alors cela peut marcher)

Je cite un extrait de l'Edit Ryal concernant la nécromancie:
"Toutefois, nos sujets qui maîtriseraient aujourd'hui ces sortilèges sans jamais les avoir utilisés, ne seront pourchassés pour l'instant."
Ce n'est pas le fait d'être nécromant qui est reproché, mais bien l'usage de la nécromancie sur les terres du Roy.
Au contraire, en asservissant Jarko, la confrérie d'Orcen lutte contre cela. En aidant le Roy a repousser les hordes de mort-vivant attaquant les terres d'Arakas, elle prouve sa loyauté au Roy. Celui-ci ne peut ignorer cet acte, donc il est le seul investit d'une autorité pour juger la légitimité de la Confrérie.

Par Kaag le 26/11/2001 à 23:05:00 (#385177)

(hop)

Par Reine des damnés le 27/11/2001 à 10:31:00 (#385178)

J'ai bien pris connaissance de votre demande Messire Agone, cependant concernant la résiliation du bail, vous devez vous adresser au notaire qui est qualifié pour cela.
Cependant, j'ai ouïe dire que vous étiez chassés des terres de HavreClair, pourriez vous me dire quel en est le motif ? Car je n'ai pas vu cela présenté devant le Tribunal, ni demandé au Roy.
Merci de me faire part de cette demande d'éclaircissement.

Par Hillman le 27/11/2001 à 12:58:00 (#385179)

Le problême, Dame Akasha, c'est qu'il n'y a aucun motif valable qui puisse étoffer cette interdiction. La Régente a cru bon de s'octroyer le droit d'interdire l'accès aux terres de Havreclair à la Confrérie d'Orcen. Elle a outrepassé ses pouvoirs, et prouve une fois de plus, son incompétence et sa soif de pouvoir. Au Tribunal d'Arakas de decider si cette décision a un bien fondé. Dans le cas contraire, la Confrérie demande la destitution immédiate de la régente.

Par Reine des damnés le 27/11/2001 à 13:11:00 (#385180)

*reste pensive*
*se demande si c'est le fait que la confrérie Orcen disposait d'une voix au Conseil que Deedo les a chassés*
*chercherait-t-elle à éliminer ses ennemis pour accéder définitivement au pouvoir*


HRP : FMP_ENGUY si tu pouvais arrêter tous tes commentaires hrp sur les posts Rp ce serait bien. Chacun joue son rôle tu n'as besoin, d'analyser tout ce que l'on dit de manière hrp

[ 27 novembre 2001: Message édité par : Akasha Mekare ]

Par Lerschwin le 27/11/2001 à 13:49:00 (#385181)

Dame Akasha je suis heurux de voir que vous vous penchez sur le sujet...

j'ai grand espoir en votre clairvoyence pour reparer les injustices de ce despote avant l'heure...


Pour ce qui est des raisons de notre bannissement, il n'y en a aucune...
La confrérie était meme tres précaussioneuse de ne pas attirer le couroux de quiquonque ces derniers temps (hrp: pas d'actions de "promotion de la nécro") puisque les actions anti-nécromante et la répression se fait de plus en plus sentir...


Je vous joint ici les textes de loi que j'ai pu retrouver...

Charte des locataires du royaume :

Article 1 : Les locataires du royaume ne peuvent être reconnu hors la loi

Article 1 bis : Si un locataire devient hors la loi pendant la durée de la location, tout ses privilèges lui sont retirer et lacte notarial est nul et non avenu.

Article 2 : Une guilde reconnue par le roy (sur le site de goa), ou une grande famille peuvent devenir locataire, et cette location setend sur tout leurs membres.

Article 2 bis : la location a une guilde dune maison, et donc la création dune maison de la guilde den une ville permet a la guilde davoir un contact plus direct avec le scribe royale (personne qui va prendre la liste des nouveaux membres et la mettre a jour de facon plus rapide que par la voie classique).

Article 3 : Tout locataire déclaré par acte notarial a le droit dhabiter dans la maison quil a acheter pour une période trois ans (1 mois irl), période au terme de laquelle le contrat se termine et les clefs de la maison sont remise a la disposition du roy.

Article 4 : Tout locataire déclaré par acte notarial, aura la possibilité sil le désire de siéger au conseil de la ville et par la même prendre part à sa gestion.

Article 4 bis : Si la location est au nom dune guilde ou dune grande famille, seul le chef de la guilde ou de la famille a le droit de siéger a ce conseil.

Article 5 : Tout locataire peut être amené a payer une taxe locale fixée par le noble de la ville dont il est la locataire pour subvenir aux besoins de la ville ou pour pouvoir avoir pignon sur rue dans le cadre de son métier.

Article 6 : Tout locataire peut demander la protection de la garde de la ville lors de leur transactions commerciales dans leur maison.

Article 7 : Tout locataire peut demander a la garde dexpulser des individu non désirés de leur maison.

Article 8 : Le conseil de la ville.
Seuls les locataires de la villes y ont accès, ainsi que le noble, son trésorier, ainsi quune personne représentant lautorité royale. Toute question peut être mise à lordre du jour. Les différents types de questions sont
- Les prix des locations pour le mois suivant
- Les taxes à payer par semaine
- Des discussions concernant les décrets (les choix étant multiples, dun décret spécifiant que les gardes doivent défendre les animaux aux abords de la ville, jusquà un décret spécifiant les frontières des la ville ou autorisant un culte païen)
- Des affaires en cours (la folie du chambellan, les événements inquiétants


voila, je me demande au nom de quoi cette régente fait ce qu'un baron n'aurait fait qu'apres avoir conulter le Roy, a savoir, outrepasser cette charte ...
Cette charte est la pour assurer les droit des locataires et leur indiquer leur devoirs ...
Mais il semble que la régente n'en a cure !..


D'apres cette charte il me semble que la régente est dans son tort et que son édit doit etre annulé par conséquent ...
Néanmoin Vous etes la juge, et qui plus est réputé pour votre impartialitée !..


J'attend avec impatience votre verdict car je pense que la confrérie a la loi avec elle...

Par Deedo le 27/11/2001 à 14:03:00 (#385182)

(ouvre un autre post pour regrouper tous les sujets concernant la nécromancie)

Par Jozhef k le 27/11/2001 à 14:07:00 (#385183)

Loin de moi l'idée de jouer les troubles fetes, mais cette charte elle meme est nule et non avenue, car elle contient une contradiction fondamentale que je soumets ici à votre sagesse, madame le juge :

Charte des locataires du royaume :

Article 1 : Les locataires du royaume ne peuvent être reconnu hors la loi

Article 1 bis : Si un locataire devient hors la loi pendant la durée de la location, tout ses privilèges lui sont retirer et lacte notarial est nul et non avenu.

Comment un locataire peut devenir hors la loi, si, en vertu de l'article premier " un locataire ne peut être reconnu hors la loi "?

J'ajoute à l'intention de messire de Rochronde, que subiisant la meme injustice que sa confrerie, je propose de mettre mes capacités à son service.

[ 27 novembre 2001: Message édité par : Professeur Jozhef Kelso ]

Par Reine des damnés le 27/11/2001 à 14:13:00 (#385184)

Professeur,

Il est vrai que la formulation peut prêter à confusion, mais il y a eu une explication ou une traduction récente suite à cet article récemment de la part de l'ancien notaire :

Ne peut devenir locataire, une personne ayant le statut de hors la loi

Pour parler de façon précise.

Espérant vous avoir éclairé
Cordialement

Akasha Mekare

[ 27 novembre 2001: Message édité par : Akasha Mekare ]

Par Lerschwin le 27/11/2001 à 14:15:00 (#385185)

Professeur ...

L'article 1er sous entend que un locataire ne peut etre declaré hors la loi san etre passé de vant un tribunal ou de façon singuliere (hrp : je pense qu'ils parlait ici des PdC qui font des Hors la loi du jeu mais pas en RP)

j'espere que vous saisicez ...

Par Jozhef k le 27/11/2001 à 14:16:00 (#385186)

*Sourit*

C'est bien ainsi que je l'entendais dame Mekare, il n'en reste pas moins que la charte comporte une grave erreur syntaxique portant à confusion. Or dans un procès devant un jury, la loi est laissée à la libre interpretation de chacun des jurés. Quand la loi est claire, aucun trouble, mais avec une ambiguité pareille il y a de quoi faire perdre plus d'un procès à des hommes dans leur bon droit...
Gagner un procès est avant tout affaire de rhetorique, pas de droit. Une faille de cette taille est une aubaine pour un avocat.

[ 27 novembre 2001: Message édité par : Professeur Jozhef Kelso ]

Par Baldeine le 27/11/2001 à 16:26:00 (#385187)

- L'article de la chartes voulait dire !
Plus de titre de propriété si on est Hors la loi.
(Bien plus de valeur en Hors la Loi RP qu'en point de crime superieurs a 10)

- Cela est arrivé a Izual accusé de meurtre dans sa maison.
(pour le reste a vous de jouer :)

Par Itharius Le Sage le 27/11/2001 à 19:32:00 (#385188)

Messire de Rochonde,

Ma proposition datant de quelques lunes reste toujours d'actualite.
Je ne sais si votre renaissance ne vous a pas efface jusqu'au souvenir de mon nom mais il est absolument incomprehensible que des hommes dont le noble but est de connaitre parfaitement les malefices de l'Art Obscur pour mieux en preserver toute la population du Royaume de Theodore se voient interdire l'acces de leurs demeures qu'ils ont honnetement payes au Roy ! Il serait sage de prendre contact avec Talon Dirsell au plus vite dans un premier temps afin de s'assurer qu'il possede toujours une copie du bail que aviez signe.
J'ai cru comprendre que le nouveau notaire etait Dame Tenebrae prenez garde a elle, si vous aviez vu le plaisir s'echapper de ses levres pendant que le mercenaire ptit pot etait chatie...mesurer donc avec exactitudes vos paroles afin que ce qui vous appartient vous soient restitue au nom de la Justice .

Amicalement Itharius.

(un sale voleur ce talon :p)

Par Secours le 27/11/2001 à 19:42:00 (#385189)

Le Banquier royal n'a pas le double du bail, c est aussi la charge de notaire que de garder ça.

Itharius, dois je vous rappelez que la Baronne Suspiria en son temps, vous avait chassé d'Havreclair.

Si vous voulez mon avis a propos de la decision de la Regente, je suis entierement d'accord avec elle..

Par Itharius Le Sage le 27/11/2001 à 20:19:00 (#385190)

(mon dernier post etait une lettre mais c pas grave)

Sachez jeune fillette que La Necromancienne Suspiria ne m'a jamais chasse d'Havreclair , je pense sans m'en vanter que mon depart la plus attriste que rejouie. Cependant ma vie personnelle avec cette sorciere ne vous regarde en rien .

Itharius.

[ 27 novembre 2001: Message édité par : Itharius Le Sage ]

Par Hillman le 27/11/2001 à 20:34:00 (#385191)

Débat lancé par Nailo Tenebrae:

Si vous voulez mon avis a propos de la decision de la Regente, je suis entierement d'accord avec elle...

Il n'est pas question dans le cas présent d'être d'accord ou pas d'accord. Il est question de droit et celui de la Confrérie d'Orcen a été bafoué. Que cette grave erreur soit réparée au plus tôt par la levée de cet Edit, et que la Régente soit destituée pour faute grave, et manquement à l'Autorité Royale.

Par Lerschwin le 27/11/2001 à 21:38:00 (#385192)

Messire itharius c'est avec un certain plaisir que je répond a votre missive.

En effet ma renaissance a causé quelques floues dans ma mémoire mais maintenant je me rappelle bien de vous et de votre proposition, aussi je vous informe que votre réputation vous précédent, vous serait la personne a qui je ferais appel au nom de la confrérie si nous devons aller jusqu'a la barre pour faire ravaler sa bave a cette régente qui a la folie des grandeur.

Bien a vous

( arg vi quel escroc celui la, il avait prix 100k de plus que prévu pour le bail Grr lol)