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Archives des forums MMO/MMORPG > Forums divers > La Taverne > Encore de la taxe !
Encore de la taxe !
Par Leogas le 15/1/2001 à 9:08:00 (#189365)
- Leogas -
Par toundra le 15/1/2001 à 10:10:00 (#189366)
Par LoneCat le 15/1/2001 à 13:25:00 (#189367)
Ca va surtout pénaliser les magasin de vente de CD vierges en France, jusqu'à ce que la décision soit étendue à l'Union Européenne , ce qui me semble tout autant inévitable.
Ciao,
LoneCat
Par Kaendal le 15/1/2001 à 13:40:00 (#189368)
( Voire courbe de Phillips pour les economistes ).
Par Athanael le 15/1/2001 à 13:41:00 (#189369)
Par arkadès le 15/1/2001 à 13:55:00 (#189370)
Et puis, j'ai entendu que la taxe c'est que sur la ram les disque dur, enfin tout ce qui permet d'avoir quelque chose en mémoire.
Par SliverB le 15/1/2001 à 14:32:00 (#189371)
1/ Ils taxent sans pour l'instant rendre accessibles à tous la façon dont est utilisée le butin. C'est soi disant pour lutter contre les pertes dûes au piratage musical (pour les CDs, c'est leur argument alors que ceux-ci servent tout autant à pirater jeux et logiciels, et aussi occasionnellement à simplement faire des copies de sauvegarde légales...)... Mouahahahahahaha.... Rigolos...
Je trouve cela inacceptable! Imaginez que vous faites une utilisation normale de ces supports... Vous êtes prêts à payer?... N'importe quoi.
2/ D'autant plus que pendant ce temps ils luttent de façon de plus en plus efficace contre le piratage (formats de fichiers sécurisés, attaques dans tous les sens, etc...). Donc ils vont amasser de la thune pendant que leur lutte s'intensifiera et deviendra peut être très efficace. Si ces cons réussissent on va payer une taxe qui n'aura plus raison d'être. De plus perso ça m'encourage encore plus à les truander. Je n'étais pas un adepte du piratage. Avec ces taxes, croyez-moi, je vais le devenir.
3/ Chez nous les internautes sont encore fort peu nombreux (merci FT!!...). Ils vont nous faire croire que le petit nombre que nous sommes créé une telle perte!!...
4/ Les thunes elles sont pour les artistes français. Je doute que ce soit pour les américains. En conséquence, croient-ils que plus de 50% des titres pompés sur Napster soient issus d'artistes français?... Ils sont fous! Ils se font des couilles en or sur notre dos et personne ne dis rien!!
Ce qui est en train de se passer est un scandale terrible.
(d'ailleurs si qqu'un connait des associations ou des pétitions contre cet abus de pouvoir ça m'intéresse!!)
Comment se faire enc... à sec sans piper mot.
Dingue.
Messieurs, Mesdames les censeurs...
------------------
...The Sliver Complex...
CQFD
Par SliverB le 15/1/2001 à 14:34:00 (#189372)
La taxe est déjà appliquée en Allemagne :D :D :D ;)
Dommage...
Par Babel le 15/1/2001 à 15:20:00 (#189373)
On va donc payer les ordinateurs plus chers à cause de ces @#& de stars riches à millions.
Par Benedyct le 15/1/2001 à 16:20:00 (#189374)
En tout cas pour les supports numèriques allez donc faire un geste utile en signant la pétition numérique de www.vachealait.com
Benedyct - énervé -
------------------
¤..Soit fidèle à toi même, il s'en suivra comme la nuit suit le jour et le jour la nuit, que tu ne seras jamais faux envers personne..¤
Par Blastman le 15/1/2001 à 16:30:00 (#189375)
1/ sur les trois francs qui vous serons prélevées lors de l'achat de cds, savez vous combien reviendra a l'industrie du jeu video et autres logiciels?
allez, dites un prix!
0f. he oui. toute la thune iras a l'industrie musicale. pourtant , je suis sur que ce ne sont pas les seules "victimes" :(
2/ la taxe sur la ram et les dd. bon, vous stockez de la musique sur votre ram vous? par ce que je suis curieux de savoir comment vous la mettez dans votre chaine hifi, vous, la ram...
3/ le mode de calcul par heure d'enregistrement.
a cause de ca, si un cd sera taxé "seulement" 3f (encore raisonnable, vu combien j'aurais pu depenser sans mes "copies de sauvegardes" ok, mea culpa, mais que celui qui n'a jamais peché me lance la premiere pierre), un dvd sera lui taxé presque 30f.
HABERRANT! est-ce qu'il prendrons en compte dans un futur proche l'evolution du poids des données? car si maintenant, un cd avec ses 650 mo suffi pour la plupars des utilisation, ils ne representerons bientot gère plus que les 1.35mo des disquettes actuelles...
4/ les raisons a deux balles qui justifient l'application de cette taxe:
_ les vhs et cassettes audio, qui sont des support d'enregistrement, sont taxées. alors pourquoi pas les cds? (si c'est pas un argument vaseux, ca...)
_ah ben alors, on a perdu plein de thune en non-vente de single! a noter que les baisses des ventes d'albums complets n'ont pas sensiblement baissées, et que les singles etait encore très peu rependu il y a encore 5 ans. les vente n'avait pas cesser d'augmenter depuis leur apparition, jusqu'a atteindre des niveaux records...
leurs vente se sont casées la geulle l'année derniere, soit, mais prendre une seule année comme reference, sur des cds proposant rien de plus que ce que l'on peut deja ecouter a la radio, et dont la courte durée de vie est vraiment resultat d'un effet "mode", moi je dis que c'est bien se voutre de notre gueulle...
5/ le mode de vote: lors du vote pour la taxe, moins de 50% des votes etaient "pour", avec un nombre d'abstentions important, en plus... :(
alors, pour eviter de vous faire enc..., vous pouvez toujours essayer de signer la petition a cette adresse:
[je vous edite l'adresse ce soir ;)]
Par Flipflop le 15/1/2001 à 16:34:00 (#189376)
Comme ca à moi les pépètes.
D'ailleurs je vais aussi graver mes chansons sur tous les disques dur du monde qui seront commercialisés.....(chui certains que personne a penser à ca.
Waouuuu je suis RICHHEEEEEEEEEEEEEE, heuu bientôt.
Flipflop, song man, newbie For ever
C'était la minute pétage de plomb.
Par LoneCat le 15/1/2001 à 23:58:00 (#189377)
Il fut un temps où il n'y avait pas de moyen d'enregistrement, et les artistes se produisaient sur scène. On payait à chaque fois que l'on voulait entendre un morceau, et on se tapait l'intégrale du spectacle.
Ensuite il y a eu des machins qui enregistraient sur des rouleau puis des disques. 78 tours, puis 33 et 45. On payait une fois et on pouvait réentendre les morceaux gratos, mais on payait aussi pour une dizaine de morceaux (ou la fameuse "Face B") en rab. Ca a fait la fortune des distributeurs et des éditeurs.
A ce moment là se sont pointés des enregistreurs analogiques sur bandes et sur cassette audio. Problème: on pouvait soudainement recopier un disque sur une cassette et le dupliquer à l'envie. Solution: des redevances sur les cassettes, pour rémunérer les artistes. Oui, mais on peut mettre le chamt des oiseaux, ou le cri de bits en rut (à cette époque les disquettes n'existaient pas). Voui, mais en moyenne, 8 fois sur 10 on met de la musique dessus. C'est passé dans les moeurs et personne ne pense plus à râler sur cette redevance (ce n'est pas une taxe: ça ne rentre pas dans les caisses de l'état), et ça évite de se prendre la tête légalement: on achète une cassette, on a de le droit de mettre de la musique dessus.
Pof, coup de génie de Phillips qui invente le CD, avec la fameuse "qualité audio numérique". On peut toujours dupliquer (en payant la redevance sur les cassettes) mais on perd cette fameuse "qualité numérique". La fortune des éditeurs et des distributeurs s'accroit : ça coute moins cher à fabriquer qu'un vinyl et ça se vend comme des petits pains, cher en plus ...
Premier accroc: les graveurs de CD, qui permettent soudain de faire des copies à l'identique, en conservant cette "qualité numérique". C'est clairement du piratage.
Deuxième accroc: la télévision numérique apporte le MPEG, et le mp3 pour le codage audio. L'intérêt pour la transmission et le stockage d'audio devient rapidement évident.
Troisième accroc: la diffusion de l'accès à l'Internet et l'augmentation de son débit (passe de 9600 bits/sec à plus de 200 kbits/sec pour les plus chanceux.
Quatrième accroc: augmentation des puissances de calcul des processeur, de la taille des mémoires, de la taille des HD, et nouveaux types de supports qui apparaissent (mémoires Flash, DVD, MMC, Memory Sticks, etc ....)
Cinquième accroc (à venir): la généralisation des équipements portables, les technologies de communication sans fils.
Tous ces accrocs arrivent en très peu de temps, et rendent le système actuel de diffusion des données multimédia complètement obsolète. Les distributeurs et éditeurs sont paniqués, mais vont devoir trouver un nouveau système de diffusion. Il y a deux groupes de conclusions qui s'imposent:
- le support analogique va disparaitre
- va disparaitre la nécessité de stocker des données multimédia (livres, audio, vidéo) grâce aux technologies de transmission haut débit & codage. Donc le support tout court peut disparaitre.
MAIS, si néanmoins on souhaite stocker des données multimédia:
- on pourra les stocker dans de telles quantités que quelques supports suffiront (1 DVD, 1 gros HD).
- les données stockées pourront être dupliquées rapidement, à l'identique, quel que soit leur quantité.
Les deux premières conclusions conduisent à des nouveaux systèmes de type "abonnement": je paie un abonnement pour avoir la musique du catalogue de EMI, Virgin, Deutsche Gramophon, voire pour TOUTE la musique (sera bientôt valable pour les bouquins et la vidéo), et j'écoute ce que je veux, où je veux, quand je veux sans me trimballer 1000 CD sur le dos.
Oui, mais les deux secondes conclusions font que je peux sauvegarder la musique sans perte de qualité et la rediffuser. Donc il devient nécessaire de compléter le nouveau système de distribution par une redevance sur les support de stockage (CD, DVD, Mémoire Flash, HD).
Et naturellement, tant qu'il y a une demande, on continue à distribuer des supports pré enregistrés (CD, DVD, livres, etc ...)
La nouvelle redevance sous-entend une nouveauté importante: quand elle aura été payée lors de l'achat du CD ou DVD ou HD, l'utilisation de ce support pour y stocker de la musique sous forme numérique sera tolérée (comme pour les cassette actuellement). Donc ne sera plus considéré comme du piratage le fait d'y stocker de fichiers mp3, par exemple.
Rapidement on devrait assister à l'émergence de l'autre alternative: paiement d'un abonnement pour une utilisation "en ligne" sans support de stockage.
Donc pour répondre aux posts ci-dessus:
on dit merci à notre ministre de la culture qui au passage ferait bien de parfaire la sienne (de culture) pour savoir que la France n'a pas spécialement besoin de ça pour prendre du retard en informatique.
Rien de neuf (idem cassette audio). En prime, tu peux dire merci à Lang (pas à Tasca), et enfin c'est tout le contraire: ç'est l'acceptation d'une évolution inéluctable et ça devrait accélérer cette évolution (en favorisant au passage le déploiement des technologies).
super mesure pour encourager le piratage...
Au contraire: ce ne sera plus du piratage, à partir du moment où la redevance aura été payée.
De toute facon tout le monde achetera sur internet en dehors des pays européens alors leur taxe a la con ...
Bof, si tu préfèrres payer un montant supérieur pour le taux de change, et perdre ta garantie, c'est ton pb.
vous je sais pas, mais moi il me suffit de faire 5 min en voiture e je suis en allemagne alors la taxe .....
Et puis, j'ai entendu que la taxe c'est que sur la ram les disque dur, enfin tout ce qui permet d'avoir quelque chose en mémoire
1) ce n'est pas une taxe.
2) une revance identique existe en Allemagne
3) ce sera certainement étendu très rapidement à toute l'Europe et plus généralement aux pays industrialisés
4) nope: ce qui peut servir de support à des données multimédia, et éventuellement aux appareils de stockage (graveurs, mamgétoscopes numériques, etc ...) Donc la RAM, nope.
pour les CDs, c'est leur argument alors que ceux-ci servent tout autant à pirater jeux et logiciels ... De plus perso ça m'encourage encore plus à les truander. Je n'étais pas un adepte du piratage. Avec ces taxes, croyez-moi, je vais le devenir ..... Les thunes elles sont pour les artistes français. Je doute que ce soit pour les américains ..... si qqu'un connait des associations ou des pétitions contre cet abus de pouvoir ça m'intéresse!!
1) Pour les jeux et soft PC, il y a d'autres solutions beaucoup plus efficaces (voir plus bas).
2) Tu pourras le faire son honte: ce sera parfaitement légal, c'est le but.
3) Tu as tort: les redevances seront certainement redistribuées avec les mêmes méthodes qu'actuellement, sans discrimination (qui de toute façon serait en contradiction avec les traités internationaux sur le commerce)
4) il y a une foultitude de sites et de pétitions qui ne sont pas difficiles à trouver. C'est (selon moi) à la fois un combat d'arrière garde, et une vision complètement erronée du but de cette redevance. Ce n'est en aucun cas un abus de pouvoir ni une censure.
sur les trois francs qui vous serons prélevées lors de l'achat de cds, savez vous combien reviendra a l'industrie du jeu video et autres logiciels? 0f. he oui. toute la thune iras a l'industrie musicale ..... la taxe sur la ram et les dd. bon, vous stockez de la musique sur votre ram vous? ..... le mode de calcul par heure d'enregistrement.
1) Oui, la thune ira à l'industrie de la musique. Aucun souci à se faire: cela s'étendra à la vidéo rapidement, et également à l'édition dès que les livres électroniques seront au point.
2) nope pas la RAM: la mémoire. Il n'y a pas que la RAM. La mémoire flash devient un support très intéressant pour ce type d'applications.
3) ben la durée capacité de stockage. Ce mode calcul est le plus évident et semble le plus juste.
En ce qui concerne les jeux vidéo, on s'oriente de plus en plus vers des solutions "par abonnement" avec jeu en ligne. Comme ça il n'y a pas de risque de piratage. C'est d'ailleurs extrèmement pratique. On peut penser qu'ici aussi les supports physiques disparaitront pour n'avoir plus qu'une diffusion "en ligne". On pourra vraissemblablement avoir un abonnement avec diverses options, par exemple auprès de Veran ou de Cryo ou Origin, et jouer à différents jeux (suivant les options retenues) avec un compte unique.
Je trouve extrèmement amusant que les raleurs des posts précédents soient des joueurs en ligne, donc qui devraient percevoir les évolutions, et surtout qui considèrent parfaitement normal de payer un abonnement mensuel pour jouer, en plus d'une somme importante par compte supplémentaire (alors qu'il suffirait d'avoir un code, puisque le joueur dipose déjà des CD). Les éditeurs de jeu ont donc déjà trouver leur solution ....
Voilà, mon post est (trop) long, très confus, mais je ne vais pas me prendre la tête à le relire :) C'est juste pour apporter un peu de contradiction un peu argumentée.
Ciao,
LoneCat
PS: les dernières nouveautés technologiques qui seront chez chacun de nous, dans 10 ans, en mieux bien sûr:
- graveur de DVD de salon, pour remplacer le magnétoscope
- Juke Box numérique mp3 avec gros disques durs
- Audio radio Juke Box mp3 avec HD de 60 Giga (1000 heures de musique, soit environ 1300 CD).
Par Lazlo le 16/1/2001 à 0:23:00 (#189378)
------------------
Au large infamie ! Place aux héros !
Tu es malin,toi...presque autant que Bouh.
Par SliverB le 16/1/2001 à 7:19:00 (#189379)
Juste un petite remarque. Tu dis que le piratage deviendra "légal" car la redevance pallie aux pertes dûes à ce phénomène. Que de naïveté... Et le mot est faible.
Un exemple. Tu fais une compil de tes chansons préférées de plusieurs artistes dont tu possèdes les CD originaux. Légal. Mais tu payes une taxe qui ne te concerne pas et est clairement abusive.
Les fichiers audios sur le net vont devenir payants, et je ne pense pas qu'ils vont arrêter d'envoyer leur petit courrier de menaces habituel aux possesseurs de sites où un malheureux extrait de la dernière chanson de X est téléchargeable. Tu payes ta chanson et en plus tu donnes de l'argent de poche aux artistes et majors.
Tout cela nous même à quoi? Mythique gratuité, mythique creativité... En attendant, ces crétins , sous le couvert de la protection des droits des artistes, créent eux même une redevance qui bride et taxe tous ces supports créatifs numériques. Si ça ce n'est pas se foutre de la gueule du monde!...
Un artiste mutimédia paye, en achetant ses outils de travail, les vacances au soleil de grandes majors. Normal... :(
Que font-ils en ce moment? Il essaient de créer des fichiers, des DD (etc...) dont on peut suivre la trace, connaître l'origine, la légalité... Ca ne vous rappelle pas l'histoire des Pentiums et d'une petite fonction intégrée qui permettait aux sbires d'Intel et Grosoft d'en savoir un peu plus sur vous et votre matos?
Une grosse police du Net et des fraudes sur le Matos numérique va se créer, obligé!.... Super... :(
Tu aimes les états policiers Lonecat? Tu vas être servi!...
Ils ne savent plus quoi inventer pour se faire des couilles en Or et Rendre tout le monde doux comme des agneaux entourés d'autant de bergers...
Qui a dit que j'avais regardé la soirée Parano d'hier soir sur canal?... :D :D :D
Rien contre toi Lonecat, mais accepter toutes ces taxes (oui taxe Monsieur) me paraît être un signe avancé d'inconscience.
Je suis contre les abus de pouvoir, les états policiers, le mensonge et les moutons!... Et dans le cas présent, on y va tout droit.
(NB : la "taxe" est de l'ordre de 40% sur les CDs et DDs. Mouahahahahahahahahahahahahahahahhahahahahahahahahahahahahahahahahahahahahhahahahahahahahahahahahhahahahahahahaha!!! 40%!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Mais quel crétin va accepter ça?... Pas moi.)
Par SliverB le 16/1/2001 à 7:43:00 (#189380)
Parce que finalement :
1/ Comment emmerder de pauvres internautes/adeptes du monde vidéo ludique/consommateurs d'ordinateurs? Comme si on galèrait pas assez avec nos divers bugs/freezes/plantages de nos bécanes; avec FT qui emmerde tout le monde avec son monopole, ses tarifs prohibitifs et ses capacités à ralentir le developpement d'Internet en france; avec des taxes decidées par des inconscients, totalement ignorants de ce dont ils parlent (je le repete, dans le tas de c... qui sont à l'origine de cette décision, les nazillons de "Familles de France"!!!! Et ils en sont pas à leur coup d'essais : Cf carmageddon et d'autres jeux que la FNAC et VIRGIN avaient enlevé de leur rayons sur l'injonction de ces crétins.).
2/ Ce n'est pas le plus important (ça peut le devenir car ils vont aller loin), et effectivement, ils sont très forts pour récupérer de la thune là où il n'est pas utile d'en prendre et de plus pour des personnes qui n'en manquent pas!...
Scandaleux. Ils ont que ça à foutre, taxer les supports numériques...
Sûr, c'était urgent, indispensable, que dis-je vital!!!
Les pauvres petits millionaires...
Je rêve.
Par toundra le 16/1/2001 à 10:02:00 (#189381)
Non biensur! donc oui cette mesure va encourager le piratage.
et Le problème de ce genre de taxe est de savoir comment l'argent est redistribué...
Par LoneCat le 16/1/2001 à 10:23:00 (#189382)
Quoi que tu en penses, ce n'est bel et bien pas une taxe mais une redevance. Si les majors se sucrent, c'est grâce au système actuel, et ce ne sera pas à cause du nouveau système de diffusion, qui vise essentiellement à rémunérer les auteurs.
Par ailleurs, pour les états policiers que je suis censé aimer, vas te faire voir. Je suis contre le totalitarisme également, mais surtout contre la bétise. Alors réfléchis un peu, et reviens avec des arguments parceque tes fantasmes et tes mélanges de tout et n'importe quoi, c'est pas franchement informatif. Tu parles de notions que tu ne comprends manifestement pas (abus de pouvoir, taxe, état policier et même mouton).
Quel crétin sera prêt à payer 2.15 Francs HT par CD pour s'acquitter des droits d'auteurs: tout le monde. Ceux qui ne seront pas prêts à le faire et feront de l'importation massive et du marché noir seront les vrais pirates (ie: ceux qui en font une industrie).
Ciao,
LoneCat
[This message has been edited by LoneCat (edited 16 Janvier 2001).]
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Par Blastman le 16/1/2001 à 10:55:00 (#189383)
c'eest vrai que sliver a ete un peu exessif sur ce coup là, mais l'un dans l'autre, je suis plutot d'accord avec lui.
et non, c'est pas pour les 3f que va nous faire sortir la taxe que je vais raler (petit calcul 6f/cd + 3F/taxe = 9fr/cd : bref, on payait plus cher y a encore2-3 ans. mais bon, quand je vois qu'il mettent la taxe sur les dvd a 30frs, et qu'on ne sait pas a combien ils vont reussir a taxer les DD et autre "supports numeriques", la je dit qu'on risque de ce faire enc... pour le futur, car même lorsque les dvd-r deront a 10f, on payeras encore 30 fr de taxe (avantages acquis, elle appelerons ca, les maisons de disques :( ) , et plus cher pour de nouveau support.)
legolas, en plus tu me reponds que la taxe (ok, tu veut faire dans le politiquement correct, la "redevcance" ) sera par la suite redistribuée u editeur de logiciel, crois tu que ce seras sans augmentation de celle ci? moi, je ne crois pas... tant qu'af je la mettrais jusqu'au fond, si j'etait eux...
enfin, la ou je rejoint sliver, c'est que les editeurs de musiques, ainsi que les artistes a qui beneficiera la remuneration, ne sont vraiment pas malheureux financieremnt pour l'instant.
cette taxe aura pour resultat de penaliser les "freelance", n'ayant pas signés avec une maison de dique, et luttant pour faire distribuer leurs oeuvres.
bref, une taxe qui penalise le plus grand nombre (les particuliers et les non-pro) pour privilégier une elite avec des revenus comme j'en aurais probablement jamais. :(
Par LoneCat le 16/1/2001 à 10:56:00 (#189384)
C'est exactement ce qu'implique cette redevance. Si un flic te trouve avec une pile de cassettes audio dans ta voiture, il ne va pas te demander ce qu'il y a dessus. A terme (d'ici en gros 5 ans), ce sera la même chose pour les CD-R et CD-WR.
Evidemment, je n'ai pas lu la répartition de la redevance, donc je ne sais pas si l'édition (livres) est concernée.
Ciao,
LoneCat
Par LoneCat le 16/1/2001 à 11:09:00 (#189385)
Pour les CD on est d'accord: ça se fera sans douleur.
Pour les DVD, tu connais beaucoup de possesseurs de graveurs de DVD ?
Quand les DVD-R seront à 10 balles, il ne feront sans doute plus les qq malheureux giga actuels. Donc tu pairas 30 balles pour stocker tous les classiques de la littérature, et 30 balles de plus pour stocker des centaines d'heures de musique. Ben franchement, c'est pas la mort (ce sera plus pratique qu'une pile de CD, et moins cher).
Je ne sais pas comment sera redistribuée la redevance, mais je serai extrèmement surpris qu'elle soit reversée aux majors. Elle sera plus vraissemblablement redistribuée aux auteurs-compositeurs-interprètes. C'est effectivement le point qui me préoccupe le plus.
En ce qui concerne les artistes débutants, je pense au contraire que c'est le système actuel qui les pénalise. On peut endiscuter sur un autre Thread =)
Ciao,
LoneCat
PS: c'est pas 30 balles pour les DVD-R.
CDR et CDRW data : 2.15 FF HT (base de calcul 650 Mo)
DVD-Ram et DVDR et RW data : 10.42 FF HT (base de calcul 4.7 Go)
tu rajoutes environ 20% et (espérons le si l'UE est d'accord) peut-être 5.5% un jour. Ca fait 13 balles.
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Par SliverB le 16/1/2001 à 11:19:00 (#189386)
C'était une question. Je me doute bien (ou du moins espère) que tu ne souhaites pas cela.
Désolé mais ces mesures y tendent.
J'y vais peut être fort, mais perso j'en ai marre de voir le foin et la récupération qui tourne autour d'un monde qui m'intéresse et me passionne depuis plus de quinze ans.
PS1 :
En ce qui concerne, les "mélanges" non informatifs dont tu sembles t'offusquer, désolé, mais ce sont des infos avérées auxquelles tu auras accès dans les médias sérieux et au fait de l'affaire. Je ne fais que repeter des conclusions qui me semblent intéressantes, et que des personnes qualifiées pour le faire ont produites.
PS2 :
Quitte à taxer, taxons utile, taxons Tobin.
Par Uther Pendragon le 16/1/2001 à 11:30:00 (#189387)
Quoique tu en penses, ce n'est bel et bien pas une taxe mais une redevance.
Juridiquement, une redevance sert à financer un service qui a une finalité propre (par exemple, le ramassage des ordures ménagères) alors qu'une taxe peut être imposé sans pour autant définir son but.
Dans le cas présent (en gros), la finalité est la rémunération des artistes, éviter le "piratage", même si tous les payeurs ne sont pas forcément des pirates. Donc, c'est bien une redevance.
Donc pour résumer a partir du moment ou j'achète des élements mémoires, HD etc... je peu copier ce que je désire et ce n'est plus du piratage?
Plusieurs requérants, dans d'autres cas d'espèce ont tenté de s'exonérer du paiement d'une redevance, sous prétexte qu'ils n'utilisaient pas le service associé à la redevance (paiement d'une redevance pour la ramassage des poubelles, alors que tu portes tes ordures toi même dans une décharge). Les juges ont toujours refusé cette exonération estimant qu'on refuse *sciemment* de bénéficier du service.
Dans le cadre de cette redevance sur les supports numériques, libre à toi de refuser de "pirater", mais dès lors que tu paye la redevance, ce n'est effectivement plus du piratage, mais un service dont tu bénéficies contre paiement.
Donc, a priori, la jurisprudence antérieure peut laisser penser que tu peux copier tt ce que tu désires, dès lors que tu t'es acquité de cette redevance... (à prendre avec des pincettes tant qu'une décision n'est pas rendu sur le cas d'espèce cependant -c'est juste une question de temps, comme le dit LoneCat).
Voilà :)
@+
Uther
Par segaman le 16/1/2001 à 11:31:00 (#189388)
quand a la politique français ils n'ont rien compris a l'ere de l'information (l'informatique), si ils n'anticipent pas et ne ce concertent pas plus et avec intelligence sur le probleme, ça risque de mettre beaucoup de temps avant de trouver une solution convenable, avec le risque d'un effondrement du marché de l'information.
Par toundra le 16/1/2001 à 12:29:00 (#189389)
et franchement flou...
Par EmperorKefka le 16/1/2001 à 12:38:00 (#189390)
La question que je pose à tous est donc: Que faire contre le piratage?
(Cette question est je pense posé depuis bien des années et aucune solution réelle n'a été trouvée).
Par LoneCat le 16/1/2001 à 12:41:00 (#189391)
Or donc que dit-il (je coupe certains passages):
Art 1: Sont exigibles au titre de la rémunération des articles du Code de la Propriété Intellectuelle, tous les supports d'enregistrement numériques utilisables pour la reproduction à usage privé des oeuvres fixées sur les phonogrammes et vidéogrammes quels que soient leur format et leur présentation, leur caractère amovible ou intégré, inscriptibles une fois ou réinscriptibles, dédié à la copie d'oeuvres ou à un usage hybride.
Donc uniquement Audio et Vidéo (textes exclus), et uniquement les supports. Mais la redevance est exigible si le support est intégré, comme pour certains baladeurs MP3. La redevance est due, même pour un usage hybride, c'est à dire si le support peut servir à d'autres usages.
Art 2: la rémunération versée par le fabricant, l'importateur, ou (j'ai pas compris qui mais en gros: le marchand) pour la copie privée des phonogrammes est fixée à 3 francs par heure soit 5 centime la minute. La rémunération pour la copie privée des vidéogrammes est fixée à 8,25 francs par heure, soit 13,75 centimes la minute.
Bon au moins, c'est clair, et facilement vérifiable.
Art 3: les rémunérations horaires mentionnées à l'Art 2 font l'objet d'une pondération de 0 à 100 % selon le taux de copiage retenu par la commission à partir des informations portées à sa connaissance sur les pratiques de copie privée
Rappel: ce n'est pas le gouvernement qui a décidé unilatéralement d'appliquer cette redevance et de son montant. C'est une commission (dont la composition a été fixée le 13 Mars 2000) comprenant des représentant des auteurs, des fabricants et industriels, et des utilisateurs. Je vais essayer de retrouver la composition exacte de cette commission.
Donc un CD-R audio aura un coefficient de 100%. Un CD-R normal se verra appliquer un coefficient qui dépend de l'utilisation moyenne des CD-R. Donc si 30% des CD-R servent à stocker de la musique, la redevance se verra appliquer un coéfficient de 30%.
Art 4: la durée d'enregistrement permettant de déterminer le montant de la rémunération par type de supports est fixée, pour chaque type de supports, par application à la durée nominale fixée d'un coéfficient de majoration correspondant aux pratiques de compression reconnues, apprécié par la commission à partir des informations portées à sa connaissance.
Ca, c'est très fun car ça montre que contrairement à ce qui a été affirmé dans d'autres posts, la pratique courante est bien connue par la commission. Ainsi, pour les graveurs de CD-audio (graveurs de salon), la pondération sera de 100% mais il n'y aura pas de majoration car il n'y a pas de compression, donc coefficient de 1.
En revanche, pour le mp3 (qui est pas mal répandu) il y a un fort taux de compression, donc un fort coéfficient de majoration par exemple 8.
Art 5: par application des règles fixées aux Art 2, 3 et t4, le montant de rémunération unitaire par type de support est fixé à :
Midisc: 3,7 f (74 minutes)
CD-R audio: 3,7 f (74 minutes)
DVD-R vidéo: 24,75 f (180 minutes)
Pour ces trois supports, il y a une pondération de 100% et un coefficient de majoration égal à 1.
CD-R data: 2,15 f (650 Mo)
DVD-R data: 10,42 f (4,7 Go)
Pour ces deux supports, il y a probablement d'abord un panachage entre audio et vidéo, avec pour chaque type de copie une pondération en %, puis un coefficient en fonction du taux de compression moyen.
Pour arriver au final à 2,15 f en partant des 3,7 francs du CD-R audio, cela revient à dire qu'un CD-R sur 10 (pondération de 10%) est utilisé pour mettre de l'audio sous format MP3 avec un taux de compression moyen de 6 (coeff de 6), ou 1/12 avec compression de 8. C'est une image, parceque le calcul est sans doute plus compliqué :)
Mémoire pour Audio: 2,2 f (32 Mo)
Là c'est l'exemple qui tue car la pondération doit être de 100% (usage exclusif pour Audio) et le coefficient maximum (Usage du MP3 exclusif). En faisant un calcul rapide, 650 Mo 74 min donc 32 Mo 3,64 minutes. Donc avec 100% de pondération, on aurait payé sans le coeff de majoration 0,05 x 3,64 f = 0,18 francs. Or, on payera 2,2 francs. Le coefficient de majoration est donc de 10,38 (aux erreurs d'arrondi près).
La commission considère donc que le taux de compression du MP3 est de 10,48.
Si vous voulez avoir une action EFFICACE, il faut donc:
1) se procurer les chiffres qui ont été utilisés en pratique.
2) s'organiser en mouvement suffisemment structurés et matures pour qu'ils deviennent des interlocuteurs crédibles (façon Adim).
3) se retrouver dans la commission ou plutôt les futures commissions
4) argumenter sérieusement.
Sliver tu as dit:
En ce qui concerne, les "mélanges" non informatifs dont tu sembles t'offusquer, désolé, mais ce sont des infos avérées auxquelles tu auras accès dans les médias sérieux et au fait de l'affaire. Je ne fais que repeter des conclusions qui me semblent intéressantes, et que des personnes qualifiées pour le faire ont produites.
Si ce sont des info avérées, cite tes sources. Comptes tenus de tes propos, je ne peux pas les considérer comme telles ou alors certainement pas en provenance de "médias sérieux".
J'y vais peut être fort, mais perso j'en ai marre de voir le foin et la récupération qui tourne autour d'un monde qui m'intéresse et me passionne depuis plus de quinze ans.
Idem pour moi. Sauf que selon toi, qui se fait récupérer dans l'histoire: celui qui ramasse les rumeurs alarmistes et affirmations démagogiques gratuites destinées à provoquer un mouvement de panique (les moutons ?), ou celui qui préferre se reporter au texte et en analyser le contenu et surtout ses buts et motifs ?
Ciao,
LoneCat
[This message has been edited by LoneCat (edited 16 Janvier 2001).]
Par Lazlo le 16/1/2001 à 13:17:00 (#189392)
1)si les majors veulent augmenter leurs prix,qu'ils le fassent eux même,le gouvernement n'a pas à faire le sale boulot
2)je ne crois pas que Sony ou Universal soeint déficitaires...
3)les vrais pirates,ce sont les mafias du sud-est asiatiques qui ont des usines produisant des milliers de contrefaçon
4)les majors sont contentes:encore + de blé!
le gouvernement est content,il a "agi" contre les méchants particuliers pirates
le consommateur ?? Il ferme sa gueule et il paie !!!
5)le ramassage des ordures ménagères est un service publique...mais je ne pirate pas moi !
Pourquoi serais je pénalisé pour un délit que je n'ai pas commis ??????????
6)INFO ou INTOX ? D'après Le Parisien,les ordinateurs seraient également taxés,ainsi que les magnétoscopes (une taxe en + de la tva lors de la vente) Si qq un peut confirmer ou infirmer cela...
------------------
Au large infamie ! Place aux héros !
Tu es malin,toi...presque autant que Bouh.
Par Blastman le 16/1/2001 à 13:20:00 (#189393)
ok...
voila quelqu'une de mes sources... malheureusement, je n'ai pas
retrouvé les plus interessant,
mais ceux-là sont nettement plus facile a copier/ coller, et on ete les plusfaciles a retrouver (presse on-line oblige ;) )
a noter la derniere news, plutot rejouissante :p
l'adresse d'une petition est associée au dernier article...
raleurs de tous poils, manifestez-vous! ne vous faites pas enc...!
(car là, c'est l'avenir de votre portefeuille que vous protegez...
admettez au moins que ce type de mode d'application est idiot ;)
desolé pour la taille du post :D
-----------------------------------
Mais là, où, pardonnez-moi pour ce que je pense être le premier mot
vulgaire dans nos colonnes, l'Etat se fout de notre gueule... c'est
que sur les 6 membres présents pour voter, 5 se sont abstenus de
voter, et 1 a voté contre la mise en oeuvre de la taxe... Pourquoi donc alors cette taxe est-elle passée ?
La deuxième "connerie" est également assez monumentale, et elle
concerne la composition de ces 6 membres : Famille de France
(d'où se mêlent-ils d'une taxe destinée à "protéger" les droits
d'auteur ?), l'Association études et consommation, l'Union féminine
civique et sociale (pareil) et enfin l'Association des professionnels
de la gestion électronique des documents (Aproged), seul membre à
avoir voté contre la mise en place de cette taxe.
Le sort de cette taxe semblait donc être jeté avant même
cette réunion, probablement juste organisée "pour faire beau".
Ce n'est pas un carton rouge que j'ai envie ici "d'infliger" à
l'Etat mais bien un double ou un triple-carton rouge, pour foutage
de gueule au premier degré.
presence-pc.fr
-----------------------------
Je vais être clair tout de suite : les mecs qui achètent leurs
CD par pack de 200, ça me débecte. "Si si monsieur, c'est pour mes
copies de sauvegarde". Ben voyons. Mais prétexter que les CD-R
et autres supports numériques sont à l'origine de trous béants dans
les caisses des majors du disque, il ne faudrait pas pousser.
Déjà, aux dernières nouvelles, elles ne vont pas si mal. Mais
les associations qui gèrent les droits d'auteurs comme la SACEM
viennent de réussir tout de même leur coup en faisant voter une taxe
sur les supports numériques. Personnellement, je ne suis pas
totalement contre. Là où je dis que l'on se fout de nous, c'est sur
la façon dont cela a été fait.
Jetons déjà un coup doeil aux gens autour de la table dans
la commission Brun-Buisson chargée du dossier : 50% de représentants
des associations de droits d'auteurs (tous ont voté oui, quelle
surprise), 25 % de constructeurs (CD-R, etc.) et 25% d'associations
de consommateurs (6 au total). Parmi ces dernières, Famille de France
et l'Union féminine civique et sociale. On peut savoir ce que ces
associations font là ? l'Association des professionnels de la gestion
électronique des documents (Aproged) a voté contre mais les 5 autres
n'ont PAS VOTE : elles se sont abstenues en déclarant n'être pas
d'accord avec le principe de la taxe. Merci les gars. Pourquoi ne
pas avoir voté non, tout simplement ? Les constructeurs ont
évidemment voté non. La structure même de la commission, avec
50% d'associations de droits d'auteurs, donnait le oui gagnant
dès le début, belle mentalité. Vous noterez au passage que je
reste super poli là. Je suis calme. Caaaaalme... Bon, on continue.
Rien que le calcul de cette taxe prouve une incompréhension
du problème par les gens chargés du dossier. Elle concerne les
CD-R, CD-RW et DVD. Ok, jusque là tout va bien. Mais en fait, c'est
le type de données enregistrées qui est taxé :
2,75 F HT par heure d'enregistrement audio pour les CD-R et MD
8,25 F HT par heure d'enregistrement vidéo pour les DVD.
Voilà voilà voilà... Et donc les piratins ne mettent pas de vidéo
sur les CD hein. Naaaan, jamais. Pas de Divx. Pas de MPEG, rien,
kedal, nada. A la limite, sils avaient été plus malins et sils
voulaient vraiment se faire de la thune, ils pouvaient faire bien
pire. Il faudrait s'estimer heureux ? Ben non. Les DVD, ça sert AUSSI
à autre chose que la vidéo, faudrait voir à leur dire... Et le
DVD-audio, il va être taxé comment lui ? Les MiniDisc (MD) sont
aussi touché. Si lon enregistre un CD que l'on possède déjà sur
ce format, la SACEM & Co se sucrera deux fois sur le dos des gens
honnêtes, ça fait plaisir.
La redistribution maintenant. Sega touchera quelque chose pour ses
jeux Dreamcast piratés de partout ? Non. Les éditeurs de jeux PC ?
Non plus. Alors qui ? Seuls les goinfres de la musique sont concernés
puisque ce sont eux qui sont à l'origine de ce cadeau de Noël. Alors
que la dernière enquête officielle sur le sujet du piratage annonce
que seulement 12% des CD-R vendus servent à pirater des CD audio. Il
ne reste plus qu'à attendre que les associations défendant les droits
des éditeurs de logiciels se manifestent et rajoutent elles-aussi
quelques francs de plus pour nous transformer définitivement en vaches
à lait.
Le plus grave dans cette histoire, c'est que les vrais malhonnêtes
qui se font des brouzoufs sur le dos des artistes (non je ne parle
pas des majors du disque), ils s'en foutent. Ils iront chercher leurs
CD vierges sur le Net où dans un pays frontalier. Bref cette taxe
sert surtout a pourrir la vie des gens normaux et particulièremen
t celle des fans d'informatique. Merci les gars, vraiment. Ceux qui
ont de l'espoir peuvent toujours aller signer la pétition contre
cette taxe ici.
Pour achever le ridicule, une taxe sur les disques durs et autres
supports de stockages amovibles est envisagée.
joystick.fr
--------------------------------------
autre article, plus informatif que polemique: http://www.01net.com/rdn?oid=130211&rub=1784
-----------------------------
DU RIFIFI AU GOUVERNEMENT ...
DES-ACCORD SUR LA TAXE
PARIS, 16 janv (AFP) - Le ministère de l'Economie, des Finances
et de l'Industrie "s'opposera très fermement" à une taxation des
disques durs d'ordinateurs ou de toute
autre mémoire intégrée à un appareil électronique, envisagée par
le ministère de la Culture,
a-t-on indiqué mardi auprès du ministère. "Bercy dans son ensemble,
aussi bien économique qu'industriel, est fermement opposé à toute
idée de taxe sur le sujet, aussi bien sur les ordinateurs que sur
les terminaux UMTS (NDLR: téléphones mobiles de 3e génération)",
a déclaré cette source. "On s'y opposera très fermement", a-t-elle
ajouté, qualifiant le
projet de "stupide, au moment où l'on cherche à favoriser l'usage
des ordinateurs
et des téléphones portables".
-----------------------------
http://atcd.dynu.com/
PS: segaman, ma reflexion immature, elle t'emm..de, ok? j'aurais
largement préféré le terme de "partisanne". ;)
------------------
it's a real blast, man!!!
Par LoneCat le 16/1/2001 à 13:26:00 (#189394)
La seule solution trouvée à été d'appliquer une taxe sur tout le matériel informatique en général(je pense que les CD vierges & graveurs auraient été suffisant).
Pour l'instant c'est uniquement les CD inscriptibles et réinscriptibles. Voir mon post ci dessus. Tout le reste c'est de l'amuse couillon, ou carrément de la désinformation pour vendre du papier (journaux), faire de l'audience (radio, TV), ou surtout tirer un avantage commercial en mettant la pression (industriels concernés).
Lazlo, tu n'as vraiment, mais alors vraiment RIEN capté au problème. Tes points 1 à 5 le prouvent.
Pour le point 6, soit tu as mal lu, soit c'est de l'Intox (voir mon post ci dessus).
Ciao,
LoneCat
Par LoneCat le 16/1/2001 à 13:51:00 (#189395)
Apparemment toutes tes "informations avérées" sont issues de Forum.
Joystick montre sa complète incompétence dans le domaine, en ayant rien compris au mécanisme de calcul, avec des conneries monumentales en prime. Au moins l'information sur la composition de la commission semble exacte.
Le premier post annonce également la composition de la commission. Malheureusement, l'info semble erronée ou au minimum incomplète, et l'auteur du post ne trouve rien de mieux que d'attaquer des asociations qui font leur boulot. Elles font du lobbying, et c'est parfaitement normal. Si l'auteur de ce post n'est pas content, qu'il monte sa propre association et qu'il la rende représentative, il pourra alors s'exprimer efficacement (je serai prêt à y adhérer....). Il a largement le temps de le faire avant que les discussions sur le matériel de codage/décodage/gravage ne commencent.
Pour l'annonce de l'AFP, ben c'est pas dur: tu téléphone à Bercy et tu dis "c'est vrai qu'on va taxer tous les PC ?" et tu auras la même réponse. Donc rien de surprenant.
Bon, je dois retourner bosser.
Cio,
LoneCat
Par SliverB le 16/1/2001 à 14:08:00 (#189396)
Mes sources? Pour les récentes, Le Monde en date d'hier avec un petit papier en dernière page. Un interessant avis sur les éventuelles dérives d'une telle redevance (soit) et sur la mythique gratuité du droit à créer.
Le figaro, en date d'hier aussi, avec un entretien de Mme Tasca.
Concernant FdF, le Reseau Voltaire (www.reseauvoltaire.net) et le magazine Joystick (qui ne se contentent pas seulement de tester des jeux. Cf article Avril 99) qui suivent leurs agissements...
News Joy récente (la composition de la commission entre autres) http://www.joystick.fr/news/fiche_news.php3?ID=2830
Un extrait de l'article d'Avril 99 qui concernait la violence dans les jeux et l'action de Fdf à ce sujet:
http://www.multimania.com/sliverb/JoyFdf.jpg
Sinon, répartion encore non définie : http://www.zdnet.fr/cgi-bin/a_actu.pl?File_ini=a_actu.zd&ID=17714
Des raison d'espérer (sur Hardware.fr, d'après une dépêche AFP de ce matin): http://www.hardware.fr/html/news/?date=16-01-2001#2789
Ca me rassure en tant que cadreur/monteur, grand utilisateur de DD AV et SCSI. Affaire à suivre.
Par SliverB le 16/1/2001 à 14:13:00 (#189397)
Par Blastman le 16/1/2001 à 14:44:00 (#189398)
comme tu l'as certainement remarqué la plupart des articles que j'ai mis "datent" un peu. ayant lut different chiffres plus ou moins different sur la taxe reelle qui sera applicable, ainsi que sur le mode de calcul, voire même sur la composition de la commission brun-buisson, ainsi que les vote, je me contente d'ordres d'idées (on est pas a + ou - 1 franc près...) c'est plus le fond qui me revolte, c'est a dire:
-la facon dont la taxe est passée
-sont inegalité entre les differents supports
-la facon dont elle va etre redistribuée
-le coté purement mercantille et avide de la demande de ceux a qui elle va beneficier (bon, j'suis pas vraiment anti-capitaliste mais quand même, c'est trop gros, là...)
ensuite, apparement sliver a mis la mains sur des arcticle plus recent et plus ciblés (de ce matin)...
de plus, il est a noter que joystick a quand même ete condamné pour diffamation a la suite des articles sur FDF.
si cela permet de douter sur le bien fondé des accusation (ouais, enfin...) il n'empeche que l'on est en droit de se demander pourquoi ils sont venu fourer leur nez dans cette affaire. d'autant plus qu'il y a plein d'associations de consommateurs qui aurait mieux fait l'affaire.
pS: cf acticle de zdnet , de mme tasca:les taxes sur les support enregistrables (cd/dvd) sont "compatibles" avec les utilisisateurs:
dvd-r: ennregistreur: 15000f support vierge: 280f + 30f de taxe (selon taille du dvd, entre 3go et 17 go)
dvd-ram enregistreur: 4000f, supprot vierge: 280+30f, la encore depends de la taille.
j'ai pas un salaire de ministre, moi :( (mais, bon, c'est vrai, quand t'as les moyens de depenser ca, c'est compatible avec ton porte-feuilles :D )
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Par Blastman le 16/1/2001 à 14:55:00 (#189399)
on remarqueras que dès que des femmes deboulent dans la politique, elle prennent direct le melon et se mettent a faire de la merde... (cf Tasca, pour le topic, mais aussi tatcher, et nombre de nos députées)
moi j'dirais que je serais une femme, pour le coup, j'aurais honte. (heureusement qu'il y a eu veil avec ses mesures pour l'avortement, sinon j'me poserais des questions, quend même)
(aller, là j'arrete là dessus; je suis mauvaise langue... heu, enfin :D)
Par LoneCat le 16/1/2001 à 15:15:00 (#189400)
Je suis aussi abonné aux niouzes du réseau voltaire, je regarde également clubic tous les jours, et je fais mes petits montages vidéo mini DV avec disque dur AV (enfin je faisais avant de me faire cambrioler, et je referai bientôt) :)
Néanmoins, même si je ne partage pas du tout les avis de FF, il n'en reste pas moins que cette association remplit son rôle et que je trouve mal venu de le lui repprocher :)
POUR DES INFORMATIONS FIABLES ET VERIFIABLES, attention, c'est parti :)
I En ce qui concerne la commission:
La commission a été créée en 1985 (Article 35 de la loi sur la Propriété Intellectuelle). On retrouve sa composition dans l'Article L.311-5 de code de la propriété intellectuelle (CPI):
Commission présidée par un représentant de l'état et composée, en outre, pour moitié, de personnes désignées par les organisations représentant les bénéficiaires du droit à rémunération, pour un quart, de personnes désignées par les organisations représentant les fabricants ou importateurs des supports mentionnés et pour un quart, de personnes désignées par les organisations représentant les consommateurs.
La commission se compose de (5 Décembre 2000):
Mr Francis Brun-Buisson, conseiller maître à la cours des comptes (président)
Pour les fabricants, 6 personnes:
Syndicat National des Supports d'Enregistrement (SNSE) : 1 personne
Syndicat des Industries de Matériels Audiovisuels Electroniques (SIMAVELEC) : 2 personnes
Syndicat des Entreprises de Commerce International de Matériel Audio, Vidéo et Informatique grand public (SECIMAVI) : 2 personnes
Syndicat de l'Industrie des Technologies de l'Information (SFIB ??) : 1 personne
Pour les consommateurs, 6 personnes :
Association Etudes et Consommation (ASSECO - CFDT) : 1
Confédération du Logement et du Cadre de Vie (CLCV) : 1 personne
Familles de France (FF) : 1 personne
Association des professionnels de la gestion électronique des documents (APROGED) : 1 personne
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA - CGT) : 1 personne
Union Féminine Civique et Sociale (UFCS) : 1 personne
Pour les bénéficiaires du droit, 12 personnes:
Société pour la rémunération de la copie privée sonore (SORECOP) : 6 personnes
Société pour la rémunération de la copie privée audiovisuelle (COPIE FRANCE) : 6 personnes
II En ce qui concerne le fonctionnement de ladite commission, on peut noter:
La commission ne délibère valablement que si les trois quarts de ses membres sont présents ou régulièrement suppléés (Art R. 311-4 du CPI).
Les membres de la commission sont tenus à l'obligation de discrétion à raison des pièces, documents, et informations dont ils ont eu connaissance (Art R. 311-6 du CPI).
Les scéances de la commission ne sont pas publiques (Art R.311-7 du CPI).
Par conséquent: il n'y a pas eu de décision en catamini d'une minorité des membres. Et toutes les informations sur le déroulement de la scéance et des votes sont particulièrement douteuses.
III En ce qui concerne la répartition de la redevance:
La rémunération pour copie privée des phonogrammes bénéficie, pour moitié aux auteurs, pour un quart, aux artistes interprètes et, pour un quart, aux producteurs.
La rémunérations pour copie préviée des vidéogrammes bénéfie à parts égales aux auteurs, aux artistes-interprètes et aux producteurs.
La répartition est donc parfaitement claire. Pour la répartitions des droits par les sociétés de perceptions aux bénéficiaires finaux, c'est relativement classique et compliqué (je laisse tomber ce point là).
Donc, mon avis personnel: Tasca n'y est absolument pour rien: elle applique la LOI (encore heureux !). La loi est très claire, et la redevance ne concerne que les supports de données. Le mode de fonctionnement de la commission est aussi très clair, et la répartition de la redevance également.
Ce qui se passe : on essaie d'affoler le grand public, en annonçant n'importe quoi (voir le premier message du Thread, et quelques autres), pour différentes raisons (lobbying économique, scoop et sensationalisme, politique).
En revanche, ce qui me parait certain, c'est qu'il faut repenser complètement la rémunération des auteurs (au sens large) des oeuvres audio-visuelles. Je trouve que cette redevance est une bonne chose car un premier pas vers un nouveau système plus adapté aux évolutions techniques.
Qu'on débate là dessus. Toutes les remarques sur les smicards, la taxe Tobin, l'état policier, l'abus de pouvoir, et j'en passe: c'est du n'importe nawak du café du commerce :)
Ciao,
LoneCat
[This message has been edited by LoneCat (edited 16 Janvier 2001).]
Par LoneCat le 16/1/2001 à 15:55:00 (#189401)
Pour l'article de Clubic: il reprend à son compte l'article du Figaro.
Je suis mort de rire: le Figaro, ça c'est une source d'information fiable et objective :)
Bon, tout d'abord j'invite les personnes qui aiment se faire leur propre opinion à lire l'interview de Tasca. Bon, le lien ne marche pas, il faut juste aller sur le site du Figaro, et choisir la rubrique "multimédia".
Moi ce que je retire de l'interview, c'est:
C'est aujourd'hui un droit reconnu au plan européen que celui de reproduire sur des supports amovibles des oeuvres pour son usage personnel ou familial. Et il n'y a aucune contestation sur le fait qu'il s'agit là d'une manière de reconnaître le droit d'accès à la production culturelle. (...) Les nouvelles technologies sont pour moi un instrument majeur de la démocratisation de la culture et les garants de l'autonomie du public en la matière.
Il est vrai que dans l'interview, Tasca déclare:
Aussi, la taxation des décodeurs, magnétoscopes améliorés, et ordinateurs, en bref: tout support permettant d'enregistrer des oeuvres, est un prolongement logique des négociations engagées tout au long de l'année 2000 doit être étudié - rien n'est encore décidé.
Titre de l'interview du Figaro: "Il faut englober tous les supports numériques". Réducteur, pour le moins ....
Titres des autres articles:
"Les ordinateurs vont être taxés". Première phrase: il s'agit pour elle (Tasca) de taxer tout support permettant d'enregistrer des oeuvres. Un ordinateur, support d'enregistrement, elle est bonne :) Dans le corps de l'article un bon gros délire de l'auteur.
"Le consommateur berné". Gros délire de l'auteur, encore.
"Deux milliards de francs pour les auteurs". Première phrase: nul ne sait encore avec précision quel sera le montant de la taxe qui frappera les ordinateurs."
Bon, le Figaro a fait une interview de la ministre, et a monté une phrase en épingle en racontant n'importe quoi. Ca n'a rien d'étonnant: c'est un peu son rôle d'organe de communication de la droite et d'expression des intérêts du patronat :) Mais que ce soit repris sans recul par des sites oueb, c'est plus surprenant sauf si ceux ci ont également des intérêts en jeu (vente de matos sur Internet ?). Quand il s'agit de particuliers, je ne peux que débattre et leur indiquer les faits et mon point de vue :)
Ciao,
LoneCat
[This message has been edited by LoneCat (edited 16 Janvier 2001).]
Par SliverB le 16/1/2001 à 20:36:00 (#189402)
Si leurs motivations sont mauvaises, le combat reste indispensable. Non pas du côté des politiques ou des industriels ( de toute façon si redevance il y a ils épongeront petit à petit celle-ci pour s'aligner rapidement sur les tarifs actuels, le marché des DD notamment n'étant pas connu pour subir des fluctuations telles que celles de la RAM...), mais du côté des consommateurs qui se font bien récupérer et ballotter dans tous les sens.
Une source n'est pas une vérité. Comme tu le dis, au lecteur d'en tirer SES conclusions.
Alors tu appuies sur ce fait, c'est tout à ton honneur, et en même temps tu te permets de commenter celles-ci sans savoir ce que l'on en tire, de quelle façon on l'utilise?... Cela me parait bien absurde.
M'enfin, quoiqu'on puisse encore en dire, mon avis ne bougera pas d'un iota sur la question.
De plus, machines arrière toute : http://fr.news.yahoo.com/010116/1/u8d7.html
Il ne reste plus qu'à se battre pour virer la redevance sur les CD, pour ceux que ça intéresse bien sûr.
[This message has been edited by SliverB (edited 16 Janvier 2001).]
Par Lazlo le 16/1/2001 à 21:08:00 (#189403)
Lonecat,ravi de voir un représentant du gouvernement et de Familes de France parmi nous.Que faisait FdF dans cette commission ? D'habitude leur truc c de défendre Touvier le milicien,si je me rappelle bien d'il y a qq années :E Enfin,tu es extraordinaire toi !! On te pique des sous,tu es content ! tu dois être riche,ou détaché des contingences matérielles.Remarque,le gouvernement a augmenté les fonctionnaires de 0,5 % brut.50 centimes sur 100frs.Cool.Sur mon smic,cela fait...je vais ENFIN me payer un carambar !! :E
Alors désolé mec,mais tu comprendras que je rale devant une nouvelle taxe
Chuis peût être un gros con qui n'a rien compris au problème,mais tout ce que je vois c une taxe supplémentaire.
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Au large infamie ! Place aux héros !
Tu es malin,toi...presque autant que Bouh.
Par Leogas le 16/1/2001 à 21:10:00 (#189404)
Ceci dit, mon post initial portait sur la taxe qui était envisagée sur le matériel numérique en général (Ordinateurs, dont la taxe pouvait monter jusqu'à 500 Frs - Baladeur MP3 - RAM - HD - etc...)
La bonne nouvelle est que l'initiateur de cette idée (notre chère ministre de la culture) a fait machine arrière aujourd'hui suite aux protestions émanant de divers milieux (Certains artistes ont trouvé cette idée stupide (sic!)). Mais bon... mon côté pessimiste me dit que ce qui ne sera pas pris là, le sera ailleurs :(
- Leogas -
Par LoneCat le 16/1/2001 à 21:24:00 (#189405)
Et puis deux mecs m'ont cambriolé, et ont taxé mes 350 CD sous mon nez. Et mon assurance m'a remboursé 50 balles par CD sur un total de sezulement 300. J'ai un graveur de CD, je ne m'en servais que pour faire des compil pour mon usage personnel, et j'utilisais les CD que j'avais acheté (que je n'ai plus).
Maitenant, on me dit: tu paies 2.5 francs de plus et tu as le droit de faire des copies à usage privé.
Ben oui, je suis content: je pourrai légalement me faire des copies de CD pour environ 7.50 au lieu des 120 balles dans le commerce. Et je peux te dire que je ne serai pas le seul à comprendre ça. Ca m'aurait bien arrangé si cela c'était produit pendant que j'étais étudiant (ha oui: je respecte la loi quand je peux, et surtout je respecte le travail des auteurs & interprètes).
Tu peux aussi me traiter de facho parceque je respecte les personnes qui n'ont pas mes opinions si ça t'amuse. Moi je les combats avec des arguments, pas en les insultant sur des forum que de toutes façon elles ne liront jamais.
Mais effectivement, si ta réflexion s'arrète à ton dernier post et que tu ne vois qu' "une taxe de plus" alors que c'est un sacré progrès pour l'accès à la musique et aux films, ben je pense que ton hypothèse qui précède n'est pas forcément inexacte.
Ciao,
LoneCat
Par LoneCat le 16/1/2001 à 21:30:00 (#189406)
Ben ton premier post était archi faux. La redevance envisagée ne portait que sur les supports d'enregistrement, donc pas sur la RAM, ni la totalité d'un PC. C'est le Figaro qui a lancé cette rumeur rapidement reprise et amplifiée par les sites oueb, à la grande joie du Figaro :)
Et ton dernier post est tout aussi faux: la ministre n'a pas fait machine arrière, et de plus les baladeur MP3 seront touchés par la redevance. Enfin ceux qui ont une mémoire emabrquée, c'est à dire presque tous.
Ciao,
LoneCat
Par Demerzhel le 16/1/2001 à 22:32:00 (#189407)
http://www.vachealait.com
Demerzhel
Par Eden Nath le 21/1/2001 à 0:15:00 (#189408)
Par Nijel le 21/1/2001 à 22:01:00 (#189409)
Je crois que ça décourage vraiment les gens *modestes* d'acheter du matériel informatique une taxe. Cette mesure ne sera pas bien vu et de plus, je pense que dans un futur relativement proche, beaucoup de données seront stockés, et seront gratuite, sans taxe, sans abonnement.
*espère qu'un jour l'humanité changera de système économique*
Mais quoi ? J'ai bie, le droit d'être naïf ?
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