Les Copyrights

Par Arkan le 1/2/2003 à 17:35:07 (#3149272)

Est ce que le simple fait de mettre en bas d'une page web
Copyright 2002 - 2003 Gros nul
pour avoir un support légal en cas de plagiat ( pompage) d'un site ?
Même question au sujet des logiciels


Ou bien faut t'il impérativement s'enregistrer quelques par pour que celui ci est vraiment un impact ?

Est-ce que le fait de mettre Copyright 2003 Imbécile.com en bas d'une page web constitue une fraude ou quelques chose du genre (d'une certaine façon c'est mentir, de la fausse publicité) ?

Si jamais Imbécile.com n'a pas vraiment le copyright, est ce que je peux enregistrer ledit copyright et réclamer les droits ?


Merci

Par Harmal le 1/2/2003 à 18:02:05 (#3149433)

moi des fois pour m'amuser sur les qques site que g fais g mis le copyright mais je sais pas repondre a ta questioN ..

Par CosmoDeull le 1/2/2003 à 18:31:40 (#3149566)

Je suis pas un spécialiste du droit, mais que quelqu'un s'autoproclame propriétaire du droit d'auteur sur quoi que ce soit, çà me parait assez bizarre.

Il me semble qu'il y a des organismes qui s'occupent du droit d'auteur (tout comme les brevets par exemple), et que, mis a part déposé auprès d'eux avant, un copyright ne vaut rien.

Enfin, c'est ce qui me parait logique, après faut demander a un juriste :D

Par Wardrock Wrym le 1/2/2003 à 20:11:15 (#3150169)

Bah je m'excuse mais si quelqu'un prend le temps de faire un beau site web et qui mets son copyright en bas parce que c'est sa page que c'est lui qui l'a creer , ça lui appartient et je ne voit pas pourquoi quelqu'un aurait le droit de prendre ce que l'auteur a fait. :o

c'est comme si tu dirais en prenant un tableau d'un peintre par exemple et monsieur truc décide qui en fait une réplique en le modifiant un peu. Tu va me dire que c'est légal ça? :doute:

Par Grand Schtroumph le 1/2/2003 à 22:44:31 (#3151223)

Si tu inventes ou confectionnes quoi que ce soit, si tu ne déposes pas de droits d'auteur officiels dessus, toutes personnes qui reproduit ton oeuvre peut se l'approprier... :rolleyes:

C'est comme ça que de riches entrepreneurs exploitent les idées de certaines personnes qui n'ont pas les moyens de se payer un brevet (c'est très cher) :(

Je crois que chez certains éditeurs peut scrupuleux, il y a parfois "voles" de textes. Une personne non célèbre présente un texte, la maison d'édition lui fait comprendre qu'elle ne pourrat pas le publier, elle garde le texte et peut très bien le publier sous un autre nom...

En tout cas si vous inventez un jour LE truc fabuleux, méfiez vous !

Ou trouvez vous une fortune personnelle :D

Par S@do le 1/2/2003 à 22:47:10 (#3151235)

Pour les droits d'auteurs c'est la SACEM
faut aller déposer chez eux, juste mettre son p'tit truc ça vaut rien légalement.

Pour les droits voisins c'est la SACD

Par Llewellen le 1/2/2003 à 23:09:47 (#3151328)

Un copyright, ça s'achète avec espèce sonnante et trébuchante.

Par contre, il y a un principe d'antériorité

Exemple : tu inventes une essence 3x moins chère que l'actuelle, tu ne dépose pas ton brevet mais le diffuse au plus grand nombre de gens. Quelqu'un d'autre se dit alors "chouette" et va de se pas le déposer. Malheureusement son brevet est invalide, car tu as mis la formule dans le domaine public à l'origine, et se qui est dans le domaine public n'est pas brevetable.

En somme, en faisant ton site web, si il est original mais que tu ne déposes pas de copyright, tout le monde peut le copier (même si ça fait pas très malin d'aller pomper les idées ailleurs pour aussi peu), mais plus personne ne peut déposer de copyright (y comprit toi-même).

Pour des codes sources, je te conseille d'aller faire un tour sur www.gnu.org pour avoir une idée sur les licenses.

Par FautVoir le 1/2/2003 à 23:45:58 (#3151504)

Soyons clairs :

En France, en tout cas, toute oeuvre de l'esprit, enregistrée ou non, est protégée de facto

Autrement dit, tu peux rajouter le (c), tu en as le droit. Mais ça ne te protège ni plus ni moins que si tu t'en abstiens. C'est juste une indication pour les éventuels repompeurs, l'équivalent d'un panneau "Attention, chien méchant". Il n'existe aucune forme de dépôt officiel pour les sites web, ça n'empêche qu'ils sont protégés comme les autres, et encore heureux. Sont protégés en France :

Art. L.112-2. Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ;
14° Les créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d'ameublement.

Les logiciels ont un statut un peu plus compliqué, ainsi que les bases de données. Mais tu peux retenir qu'il n'y a rien à payer, et rien à enregistrer si tu as les moyens de prouver que l'oeuvre est ta création. Ce qui dans le cas d'une création *diffusée* est quand même très facile. Evidemment, si on vient te voler chez toi un manuscrit que tu n'as jamais fait lire à personne et qui n'a jamais été reproduit, ce sera plus dur.

Edit :

Un copyright, ça s'achète avec espèce sonnante et trébuchante.

Il est impossible d'acheter un copyright. Un copyright, ça n'existe pas en tant que tel, au contraire d'un brevet, une marque ou un nom de société. Le copyright est une *mention* qui s'applique aux oeuvres de l'esprit. Même le dépôt légal pour les ouvrages imprimés n'a rien à voir avec le copyright.

Par Llewellen le 1/2/2003 à 23:49:29 (#3151527)

Mouais, je vais me taire et t'envoyer là :

http://www.templetons.com/brad/copymyths.html

Par FautVoir le 1/2/2003 à 23:53:56 (#3151557)

Provient du message de Llewellen
Pour un site web, oui, les images sont protégées par le droit d'auteur. Pour la mise en page, tu peux t'accrocher. (ah, et pour les images, faudra aussi t'accrocher pour prouver que c'est toi qui les a faites et que c'est l'autre qui les a copiées si tu n'as aucun document officiel)

Images, textes et charte graphique sont protégées. Et il très facile de prouver que l'on a créé les images, puisqu'on a les étapes intermédiaires et des témoins. C'est d'ailleurs pour cette raison qu'un site qui t'a repompé s'écrase généralement sans discuter dès que tu menaces d'une action.

Par CosmoDeull le 1/2/2003 à 23:55:32 (#3151570)

la mise en page, le texte, les images choisies, etc.... je trouve pas çà si facile que çà a démontrer que tu es bien la personne qui a penser a le faire de cette façon, a l'arranger tel que c'est sur le site.

Par Davesweb le 2/2/2003 à 8:55:58 (#3152968)

perso je met aussi des fois en bas le copyright même si je suis convaincu que ça ne sert à RIEN vu que y aura toujours des petits néophytes qui n'ont rien d'autres à faire que de pomper sur plusieurs sites et remettre en forme avec le Dreamweaver téléchargé sur www.meganeophitesenpuissance-superlamer.pl.ru

un coup ça fait un site un coup ça s'amuse avec des trojans et autres virus

ça m'est déjà arrivé de retrouver sur plusieurs sites (certes pas dignes de renom) les mêmes textes, mot pour mot avec les fautes d'orthographe .... c'est triste :enerve: