Lois de la Baronnie de LightHaven

Par Arcas Drake-3RD le 17/10/2002 à 19:12:01 (#2353575)

Lois de la Baronnie de LightHaven :


I - Généralités et Juridiction :

1.1 Toutes les lois du royaume de Goldmoon s'appliquent et s'ajoutent à celles de la baronnie.

1.2 Le territoire de la baronnie s'étend du cercle de pierre au nord de la tour des mages jusqu'au deuxième pont à l'est, avant le territoire de la tribu gobelines.

1.3 Les personnes compétantes à faire régnaient la loi sur ce territoire sont : moi même Arcas Drake-3RD, le Capitaine de la milice, le Conseiller de LightHaven, l'Archimage de LightHaven, le juge du Roy, les gardes de Lighthaven, les vigiles. Les gardes royaux et des autres villes pourront être appellés en cas d'urgence et seront alors sous l'autorité des dirigeants de la Baronnie.
Il est a noter que, conformément au loix royales, les Gardes Royaux et les Juges Royaux pourront intervenir sous l'ordre express du Roy.
Pour tout renseignement concernant la ville, ses alentours, assemblée, associations et autres, veuillez vous adressez aux personnes citées plus haut.

1.4 Création d'une troupe de vigile.
Distinction entre la garde de Lighthaven, qui aura une tâche plus général sur l'ensemble de la baronnie contrairement aux vigiles de Lighthaven qui se devront de faire respecter la loi dans la ville, en plus du fait d'apprendre les bonnes manières a certains passants, faire respecter le droit de la propriété aux habitants de la ville. Je n'oublie pas de préciser qu'en cas de surmenage ou absence des gardes, les membres de la vigile se verront le droit de faire respecter la loi sur l'ensemble de la baronnie, ainsi que d'intervenir dans les différents conflits pouvant survenir à l'extérieur de la ville.
(Référence : http://forums.jeuxonline.info/showthread.php?s=&threadid=68300)


II - Comportement à l'intérieur de la Baronnie :


2.1 Un comportement normal dont la milice est seule juge est exigé dans toute l'enceinte de la Baronnie. Tout rassemblement qui pourrait déboucher sur une situation dangereuse et néfaste au maintien de la paix et de l'ordre est interdit.

2.2 Une tenue correcte un langage compréhensible et non injurieux est obligatoire. La pollution des maisons et des terres de la Baronnie est strictement interdite. Des amendes pourront être attribuées en cas de manquement à ces principes.

2.3 L'utilisation de sortilèges dit "d'attaque"(cela inclut la magie élémentaire se nommant "enchevêtrement") sur des personnes autres que les diverses créatures écumant la région est fortement interdit sur toutes les terres de la baronnie et sera sévérement réprimandé. Les sortilèges à effet de zone sont formellement interdit de quelques facons que se soit.

2.4 Les attaques faites à partir d'une arme de main ou de projectiles sur une personne, sont considérées comme interdites sur la terre de Lighthaven, que cela soit contre les divers marchands et autres fonctionnaires de la ville, que contre les passants et habitants.

2.5 En ce qui concernent les vols et autres activités illégales, ceux ci sont interdits et toute personne pratiquant ces activités se verra fichée et passible d'une des peines évoquées plus bas. Contactez un garde si vous voyez certains badauds s'adonnant à ce genre de pratiques douteuses.

2.6 Les Hors la loi reconnus comme menace pour la population et les bannis de LightHaven, ne sont pas tolérés en ville et se verront reconduire à la frontière de la Baronnie.

2.7 Les Haruspiciens et Ogrimariens sont tolérés en ville pour de très très brefs (et j'insiste sur ce mot) passages comme le ravitaillement ou un rendez-vous urgent. A la moindre évocation de leur culte ou si ces personnes s'obstinent à rester dans l'enceinte de la ville, une sanction grave sera donnée, au choix du garde. L'utilisation et apprentissage de l'art nécromant est interdit sur les terres de Lighthaven et toutes personnes ne respectant pas cette régle se verra sévérement sanctionné.


III - Sanctions et amendes :


3.1 Tout manquement ou refus d'obtemperer à un ordre d'un garde se verra sévérement réprimandé, les peines encouruent étant :
- une amende payable au juge de la paix d'Arrakas ou à un garde qui devra remettre la somme au juge.
- des travaux d'intérets communs, nettoyage, protection, surveillance...
- la mort immédiate.
- un bannissement de la ville pour plusieurs jours.
- la prison pour une durée déterminée voire indéterminée.

3.2 Le barème indicatif des amendes à l'appréciation du milicien sera le suivant :
- Troubles de l'ordre public (attaque, test de sorts, attroupement douteux) : 5000 aucun accès, 10000 accès RD, 20000 accès SH
- Refus D'obtempérer à une demande, un ordre ou à faire témoignage : 10000 aucun accès, 20000 accès RD, 40000 accès SH
- Insultes proférées contre le Roy ou ses représentants : 40000 aucun accès, 80000 accès RD, 160000 accès SH
- Vol, une amende pour l'acte, et ensuite au jugement de chacun selon l'objet volé, majorer ou minorer, mais pour l'acte : 30000 aucun accès, 60000 RD, 120000 SH
- Tentative de meurtre contre un honnête homme : 40000 aucun accès, 80000 accès RD, 160000 SH
- Meurtre contre un honnête homme : 50000 aucun accès, 100000 accès RD, 200000 accès SH
- Voies de fait contre un représentant du Roy : 60000 aucun accès, 120000 accès RD, 240000 accès SH
- Meurtre d’un représentant du Roy : 75000 aucun accès, 150000 accès RD, 300000 accès SH


IV - Lois du cadastre de Lighthaven :


4.1 Les propriétés sont avant tout propriétés du Roy et celui ci peut se donner le droit de reprendre ou réquisitionner les demeures de Lighthaven à sa guise.

4.2 Les maison étant terres de Lighthaven, la loi de la Baronnie s'y applique ainsi que l'autorité des miliciens et dirigeants.

4.3 La baronnie pourra rompre le contrat de location à tout moment et éjecter ses habitants en cas désaccord majeur ou d'infraction grave aux textes et lois régissant le royaume et la baronnie. De plus toutes personnes ne possédant pas le droit de rester dans une demeure et passant outre les ordres de la garde, recevra l'une des peines évoquées plus haut, à la guise du garde.

4.4 Les locataires s'engages à rester aussi présent que possible en ville de LightHaven afin de la faire vivre en tant que citoyen. Si une animation ou fête se déroule en LightHaven, il est de leur intéret d'y participer et il fortement conseillé de soumettre des projets afin de faire vivre la ville.

4.5 Les locataires sont responsables de leur maison et de la zone environnante, en ce sens, ils doivent veiller à son maintien en état, et assurer l'entretien de toute la zone environnant la maison, la pollution est inacceptable, des amendes pourront être attribués en cas d'abus.


V - Edit exceptionnel :


En raison d'accord d'alliances avec la Vicomté de Raven Dust's, lorsque des situations mettront en péril la ville de LightHaven et menaceront l'existence de la Baronnie, les spadassins et bretteurs pourront, avec mon autorisation obligatoire, avoir autorité sur la Baronnie pour une durée indéterminée.



Fait à LightHaven par Arcas Drake-3RD, Baron.

Par Satch / Doriane le 17/10/2002 à 19:43:15 (#2353666)

Prend note des lois et du nouvel édit


http://www.ifrance.com/mesk/signatures/dododo.jpg

Par TooL le 17/10/2002 à 19:55:01 (#2353713)

*prend note*

Par Elmar le 17/10/2002 à 20:08:27 (#2353762)

:lit: :)

Par Atanor D Aruan Glh le 17/10/2002 à 20:37:27 (#2353961)

*prend note des nouveaux édits*

Voila qui devrait rappeler à certains que l'on ne fait pas ce que l'on veut, si chaqun y mettait un peu du sien et respectait ses voisins, c'est tout le monde qui en vivrait mieux...

Qu'on se le dise!

Longue vie au Roy et à notre Baron!

Par Ormenelle Skaya le 17/10/2002 à 20:46:48 (#2354027)

Tiens tiens tiens... Le proprietaire d'une maison doit donc payer amende si les abords de celle si sont pollues...

Par Amy Wytt le 17/10/2002 à 20:50:39 (#2354050)

prend note

Par Goldar le 17/10/2002 à 21:40:05 (#2354296)

Regarde d'un air attentif l'affiche et s'en va aussi vite qu'il est venu...

Par Kosnov De Narisa le 17/10/2002 à 21:42:33 (#2354307)

:lit:

Par Camelias le 17/10/2002 à 22:56:47 (#2354677)

On vient lui porter une copie de l'edit, elle l'étudia..
Bien j'en prends note..

Par Muska Gaïa le 17/10/2002 à 23:31:34 (#2354871)

Prend connaissance des lois en vigueur...

Par Muabdib Serra le 18/10/2002 à 7:11:53 (#2355583)

Prends acte

Par Aliénor de Lisl le 18/10/2002 à 7:57:35 (#2355652)

En prend bonne note et espère rencontrer maître Drake.

Par Kavadias Drake le 18/10/2002 à 11:21:39 (#2356539)

*Prend note le sourire aux levres*

Par Melodia Horm le 18/10/2002 à 13:39:53 (#2357186)

Bien.
*prend note*

Par Shayna le 18/10/2002 à 15:17:20 (#2357704)

Shayna pris une copie de cet édit pour sa bibliothèque personnelle. En chemin.. elle songeait combien elle trouvait Arcas bon de se tenir seul face a tout ceci.. Il savait relever cette tache, sa grande expérience le prouvait encore une fois...un lèger sourire aux levres à cette pensée.

Par Chich de Sian le 18/10/2002 à 15:22:30 (#2357727)

Bien je vois que rien n'a changé, hormis quelques petites précisions supplémentaires intéressantes.