Codex des lois [modifié]

Par Justice Royale le 8/10/2002 à 0:48:10 (#2295408)

Codex des Lois


-Livre Premier : L'appel du Roy Théodore :

Règles d'application générale :

Art 111 : - Le Royaume de Goldmoon est un régime monarchique de Droit Divin.

Art 112 : - La défense du royaume contre tout ses ennemis est une tache qui incombe à toute personne en age de combattre, et cela dans la mesure de ses propres facultés.

Art 113-1 : - Le Roy Théodore XIII est l'émanation de la volonté d'Artherk.
- Le Roy est le détenteur du pouvoir législatif, il est seul habilité à promulguer des Lois
- Le Roy est le détenteur du pouvoir exécutif, il fait respecter la juste application de ses Lois
- Le Roy est le seul habilité à juger des affaires concernant ses sujets.

Art 113-2 : Par délégation, les titulaires de la Baronnie, du Duché, du Vicomté, peuvent prendre des Edits concernant leur territoire, et venant compléter les Lois

Art 113-3 : - Le Roy nomme les membres de son conseil.
Le conseil royal est composé :
-Des dirigeants des provinces locales qui sont la Baronnie de Lighthaven, le Duché de Windhowl ainsi que les terres du Vicomte de Silversky et l’Ambassade de Stonecrest
-Du Chevalier
-Des représentants des différents cultes autorisés
-Des Juges (ceux ci nÂ’ayant voix que consultative)

Art 113-4 : - La volonté du Roy s'exprime à travers ses représentants.
- En l'absence du Monarque, les Nobles, la Garde Royale, et les Gardes Locaux, sont les titulaires du pouvoir exécutif.
- Toute attaque, morale ou physique, à l'encontre d'une de ces personnes sera considérée comme une atteinte contre le Roy et punie d'une amende de 50000 Pièces d'or.
- Le non-respect d'un ordre provenant d'une de ces autorités, sera considéré comme une négation de l'autorité du Roy et puni d'une amende 50000 Pièces d'or.

-Livre Second : L'haruspice et ses enfants :

Art 211 : - Le culte de l'haruspice est déclaré hors la loi.

Art 211-1 : - Toute personne dispensant ou pratiquant ce culte sera déclarée hors la loi.
La seule sanction applicable pour ces crimes est la mort.

Art 212 : - Les haruspiciens n'ont pas droit de cité dans les villes de Lighthaven, Windhowl, Silversky et Stonecrest, les Nobles des villes peuvent moduler ce droit de séjour
Tout contrevenant à cette règle se verra infliger une amende de 20000 pièces d'or et devra quitter la ville sur-le-champ.

Art 213 : - Par décision du Conseil Royal, les textes relatifs à l’Haruspice sont étendus aux Ogrimariens reconnus


-Livre Troisième : L'interdiction de la nécromancie :

Art 311 : - La pratique de la nécromancie sur les terres du Roy est formellement interdite.
Toute personne prise en train de pratiquer, étudier, enseigner ou encourager à la pratique de cette magie maudite se verra infliger une amende de 25000 pièces d'or.

Art 312 : - Les sujets possédant la connaissance de la nécromancie, sans pour autant l'utiliser, ne seront, pour le moment, pas poursuivis.

-Livre Quatrième : Questions accessoires

Des Duels d'honneur
Art 411 : - Les Duels sont interdits sur le royaume de Goldmoon.
Tout contrevenant a cette règle se verra infliger une amende de 25000 pièces d'or.
Des lieux peuvent cependant être expressément prévus par les Nobles

Art 411-1 : - Cependant, le Roy peut accorder aux hommes d'honneur de régler leurs différents par un duel.
Ce duel devra se passer en présence du Maître d'Armes. d’un Noble, du Chevalier ou d’un Capitaine de Garde

Art 411-2 : - Les hors la loi ne peuvent prétendre à un duel d'honneur.

Du Refus d'obtempérer
Art 412 : - Tout refus d'obtempérer à un ordre direct donné par le Roy ou l'un de ses représentants sera puni d'une amende de 50000 Pièces d'or.

De la Récidive
Art 413 : - Toute personne déjà condamnée, prise en train de réitérer ses crimes verra sa sentence doublée.

Art 413-1 : - Si le contrevenant persiste dans sa mauvaise volonté, la peine infligée pourra être la mort ou la prison, à la discrétion du représentant de l'ordre.

Art 414 : - Toute personne refusant de payer une amende donnée par un représentant de l'ordre se verra condamnée à mort ou à la prison, à la discrétion du représentant de l'ordre en question.

Des Hors la loi
Art 415 : - Toute personne figurant sur les registres royaux, hormis les mis sous surveillance est considérée comme hors la loi et ennemi du royaume.

Art 415-1 : - Les hors la loi n'ont aucun droit sur les terres du Roy.
Ils ne peuvent pas demander protection à un garde, ni se plaindre d'une attaque à leur encontre.

Art 415-2 : - Afin de s'amender de leurs crimes, les hors la loi peuvent demander d'aller en prison ou d'effectuer des travaux d'intérêt général.
-cette dernière solution ne pourra être avalisée que par un représentant de la justice, un Noble, un gradé de la Garde Royale ou des gardes locales, dans la mesure ou le criminel se trouve sur les terres dont le noble a la charge.

Art 415-3 : - Les hors la loi n'ont pas droit de cité dans les villes de Lighthaven, Windhowl, Silversky. Stonecrest, les Nobles des villes peuvent moduler ce droit de séjour


Voici le codex de loi modifié approuvé par le Roy lors de l'avant dernier conseil.

Par xerxces/jason dess le 8/10/2002 à 0:56:11 (#2295449)

*prend note*

Par Muabdib Serra le 8/10/2002 à 0:56:25 (#2295450)

Les services royaux avaient enfin publié le texte qu'il avait soumis à l'approbation royale, plus de 10 ans avaient passé

Il prit note de l'article 113 1 dernier alinea

- Le Roy est le seul habilité à juger des affaires concernant ses sujets.

Ainsi, l'Inquisition Bréhanite est elle hors la Loi car justice d'un clergé et non du Roy

Par Camelias le 8/10/2002 à 0:57:24 (#2295454)

*sourit a Muabdib en regardant par dessus son epaule*
Et bien il semblerait que nous ayons eu la même idée..

Par Muabdib Serra le 8/10/2002 à 1:00:42 (#2295471)

Se retourne vers Camelias

Est ce bien étonnant Juge, ne vous ai je point quelque peu formée

Sourit

Par Maehl le 8/10/2002 à 1:14:23 (#2295522)

Art 113-1 : - Le Roy Théodore XIII est l'émanation de la volonté d'Artherk.

*ne savait pas qu'Artherk réfléchissait avec ses pieds*

Par Mumbly Nyx le 8/10/2002 à 1:16:13 (#2295534)

Revez vous de mettre le clergé de Brehan hors la loi? simple question

Par Inquisitrice Bréhan le 8/10/2002 à 1:20:08 (#2295544)

Alors Sire Muabdib il faudra me traiter comme hors la loi...

*défiante, releve la tete*... je vois que vous ressortez vos articles lorsque justement cela en favorise... encore une fois qu on ne me parle pas de justice... égal pour tous... laissez moi rire oui.

Depuis nombres d années et vous le savez pertinament que l inquisition Brehanite existe... vous etes au courant de leur fait et geste .. et de leur jugement sur les hérétiques alors je me demande pourquoi maintenant? pourquoi est ce aujourd hui que vous osez dire haut et fort tout ceci ?

M'enfin *soupir*... si tel est la loi du Roy *ironique*
Faites ce que vous avez a faire et nous verrons ... jusqu ou cela peut nous conduire l

Par Camelias le 8/10/2002 à 1:20:10 (#2295545)

Allons Sire Mumbly.. pensez vous que 'tout' le clergé ai quelque chose à se reprocher ? Moi je ne le pense pas.. enfin je ne l'espere pas.

Se tournant vers l'inquisitrice..
Pourquoi Muabdib ressortirait de tels articles.. il n'en a plus les pouvoirs dame. Sachez-le.

Par Mumbly Nyx le 8/10/2002 à 1:27:47 (#2295562)

A ce que je sache l'inquisition fait partie du clergé de Brehan, donc pour moi si une partie du clergé est jugée hors la loi je me considaire egalement hors la loi et soutiendrais mon clergé.

Par Camelias le 8/10/2002 à 1:34:50 (#2295582)

J'en prends bonne note.
Et pour le reste j'ai hate de voir l'Inquisitrice, tout dépendera de cela.



[l'article cité n'a aucunement changé avec l'ancien. J'ai juste profité pour le faire officialisé par ce compte vu que la demande par un autre compte encore + officiel n'a pas l'air d'aboutir.. *regarde muabdib* depuis 19 ans.]
(bon dodo moi)

Par Satch / Doriane le 8/10/2002 à 8:31:23 (#2295858)

Prend note, un sourire sarcastique aux lèvres.

Par Muabdib Serra le 8/10/2002 à 9:08:20 (#2295940)

A retrouvé dans ses archives, le compte rendu du Conseil royal, fait par le Chambellan, autorisant l'Inquisition brehanite

En fait une copie pour tous



citation :
Sur requête du représentant du clergé de Brehan, il a été autorisé au tribunal inquisitoire du clergé de Brehan d'enquêter, de chasser, de juger sur l'ensemble des terres du royaume les hérétiques du clergé de Brehan sans pour autant que cela ne supplante à l'autorité judiciaire du royaume qui reste prioritaire et seul juge sur les personnes incriminées et les affaires juridiques du royaume.




Cette autorisation ne vaut donc que pour les hérétiques DU clergé, et non AU clergé, la nuance est d'importance, puisque dans le premier cas, seuls les membres du Clergé peuvent être jugés par cette inquisition et dans le second, n'importe qui

De ce fait, l'inquisition n'avait aucun droit de juger Desdemone ou Yael par exemple

Par Camelias le 8/10/2002 à 9:22:09 (#2295987)

Regarde Muabdib, puis sourit
Cela me paraissait logique que le Roy n'est pas donné pleins pouvoirs à cette Inquisition. Merci mon ami pour ce texte.
Personne ne se substituera à la Justice Royale, la Justice du Peuple.

Par Arcas Drake-3RD le 8/10/2002 à 10:42:27 (#2296250)

Enfin le nouveau codex des lois est publié, il était vraiment plus que nécessaire de faire une mise à jour...
La Justice Royale pourra s'appuyer sur cette version rénovée pour faire son devoir.

Par Kavadias Drake le 8/10/2002 à 10:44:47 (#2296260)

*prend note du nouveau codex*

Par Aliénor de Lisl le 8/10/2002 à 11:18:27 (#2296413)

*En prend également bonne note tout en écoutant les commentaires qui suivent sans mot dire.*

Par Sertys Glh le 8/10/2002 à 11:26:49 (#2296449)

:lit: