Lois du Vicomté (actualisation)

Par Desd le 6/9/2002 à 8:17:03 (#2106237)

Suite à la création des Bretteurs de Raven'S Dust, les articles 1-2 et 1-3 de l'Edit traitant des Lois ont été modifié

Pour plus de clarté je remets l'ensemble de l'Edit

Lois de Raven'S Dust

Titre I : Généralités

Art 1-1 :
Toute loi du Vicomté s'ajoute aux lois du Royaume et ne saurait être contredite.

Art 1-2 :
Seuls les Spadassins et les Bretteurs peuvent intervenir par la force en Raven's Dust ainsi que les conseillers et la Vicomtesse elle-même.

Exception à ce principe, les Gardes Royaux qui agissent dans leurs prérogatives avec l'accord de la garde de SilverSky, ainsi que les Gardes des autres villes du Royaume sur intercession de la Vicomtesse, des Conseillers ou de tout membre de la Garde de Silversky

Exception enfin pour des civils recrutés exceptionnellement par la garde pour une raison très grave et pour un temps limité.

Art 1-3 Il est crée une Garde complémentaire nommée les Bretteurs (Brd), chargée dassurer la protection du Vicomté. Ils ont autorité sur le Vicomté mais en dehors de la ville. Ils peuvent venir en aide aux Gardes si besoin est, mais ne peuvent prétendre avoir autorité si aucun Garde nest présent.

Art 1-4 :
Nul être humain ou séraphin n'échappent à la loi sauf notre bon Roy, les nobles ainsi que mes conseillers et mes gardes, sauf pour ces deux derniers si je lève leur immunité

Art 1-5 :
Le territoire du Vicomté s'étend sur toute l'île sauf dans certaines zones comme la ville des orcs, le temple de Zakhar ou encore le château de Bane. Des traités nous permettent cependant dintervenir en cas de menaces graves contre le royaume.



Titre II : Des lois à l'intérieur de SilverSky

Art 2-1 :
Le vol ou le meurtre sont interdits.

De plus aucun combat ne sera toléré à lintérieur des murs de la ville, à lexception des duels sous les réserves suivantes :

- à lintérieur de la salle d'entraînement, et en présence de la Vicomtesse, dun conseiller ou du Capitaine des Gardes

Les sorts d'attaque sont interdits dans lenceinte de la ville, à lexception des sous-sols du château

Art 2-2 :
Un comportement normal est demandé de la part de tous les sujets dans la capitale.

La Vicomtesse, ses conseillers, la Garde et les services de la Justice sont seuls aptes à déterminer un comportement étrange, dangereux, insultant ou qui attente à l'ordre public

Art 2-3 :
Les personnes suivant le culte d'Ogrimar sont tolérées dans la ville dès lors quelles ne causent pas de troubles. Il leur est notamment interdit de faire mention par leurs actes ou paroles de leur religion

Art 2-4
Les personnes suivant le culte de lHaruspice sont interdites en ville, à lexception de ceux qui ne peuvent se rendrent sur la troisième île du royaume et dans les limites suivantes

- achats divers
- nécessité daccéder rapidement à la troisième île.(quêtes)
- Port des armes interdit

Les dites personnes tolérées ne devront bien entendu en aucun cas prêcher pour leur culte

Art 2-5 :
Tout rassemblement qui peut paraître porter atteinte à l'ordre public peut être dispersé.

Art 2-6
Lemploi de la force, même si ce nest pas une finalité sera fait de manière rapide et sans état dâme



Titre III : Des sanctions

Art 3-1 :
Les sanctions peuvent être les suivantes
- une amende payable à moi-même, au juge de Silversky, aux greffiers ou aux gardes
- un bannissement de la ville pour plusieurs jours
- la prison pour une durée déterminée
- la mort immédiate

Art 3-2 :
Le choix de la sanction est au libre jugement de la garde ou de la Vicomtesse et de ses Conseillers en cas de flagrant délit, le juge et les greffiers étant compétents dans tous les autres cas

Art 3-3
Le barème des amendes sera le suivant

: Troubles de l'ordre public (attaque, test de sorts, attroupement douteux)

- 10000 pour quelquun accès RD
- 20000 pour SH

:Refus D'obtempérer à une demande, un ordre ou à faire témoignage :

- 20000 RD
- 40000 SH

:Insultes proférées contre le Roy ou ses représentants

- 30000 accès RD
- 60000 accès SH

Vol, une amende pour l'acte, et ensuite au jugement de chacun selon l'objet volé, majorer ou minorer, mais pour l'acte :

- 60000 RD
- 120000 SH

Tentative de meurtre contre un honnête homme :

- 80000 RD
- 160000 SH

Meurtre contre un honnête homme

- 100000 RD
- 200000 SH

Voies de fait contre un représentant du Roy

- 120000 RD
- 240000 SH

Meurtre dun représentant du Roy

- 150000 RD
- 300000 SH

Une amende nempêche pas la prise dune autre peine

Par Camelias SombreVal le 6/9/2002 à 12:40:43 (#2107315)

Prends note de l'edit mis à jour..

* etat de mise a jour des codex de lois *

Par Gardien du GrimoirGx le 6/9/2002 à 21:09:19 (#2110862)

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Edit de lois actualisé
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Par Fred Shezar le 6/9/2002 à 21:31:58 (#2110967)

Note.

Dites, étant assez curieux...les Bretteurs, ont récement étés crées, leur effectif est de combien environ ? et... reste-t-il des places ?

Par Jason Dessmart le 6/9/2002 à 23:10:30 (#2111653)

*prend note*

Vive le roy

Par Goldar le 6/9/2002 à 23:32:21 (#2111801)

*prend note*

*mémorise ces informations*

Par Ambla Shezar le 6/9/2002 à 23:39:24 (#2111851)

Merci, et gloire au Roy !

Par Lambda Sith-CGs le 7/9/2002 à 0:14:48 (#2112066)

Dites, étant assez curieux...les Bretteurs, ont récement étés crées, leur effectif est de combien environ ? et... reste-t-il des places ?

Promenez vous donc sur la Capitale, vous y verrez de nombreuses affiches à ce sujet.