Vous avez besoin d'argent ?

Par Louis Le Dodu le 23/7/2002 à 23:00:28 (#1850743)

En 1994, un jury du Nouveau-Mexique accorda 2,9 millions $ de dommage et intérêts a Stella Liebeck, 81 ans, souffrant de brulures aux troisième degré sur les jambes, le sexe et les fesses apres s'être renversé une tasse de café McDonald sur elle.

Ce cas inspira un "Prix Stella" annuel récompensant les procès US les plus délirants.

Les cas suivants sont de sérieux candidats pour le prix, chacun versant dans le ridicule achevé, mais, dans la tradition américaine, avec un bon avocat, on peut gagner n'importe quoi.

1. Janvier 2000. Un jury populaire du Texas accorda 780.000 $ a Kathleen Robertson pour s'être foulée la cheville en trébuchant sur un enfant en bas-age courant entre les rayons d'un supermarché. Les propriétaires du magasin furent considérablement surpris par le verdict, rappelant que le jeune trouble-fête était le fils de Mme Robertson.

2. Juin 1998. Carl Truman, 19 ans, de Los Angeles, gagna 74.000 $ plus frais médicaux lorsque son voisin roula sur sa main avec sa Honda Accord. Mr Truman n'avait apparemment pas remarqué la présence de son voisin au volant alors qu'il lui volait ses enjoliveurs.

3. Octobre 1998. Terrence Dickson, Pennsylvanie, quittait la maison qu'il venait de cambrioler en passant par le garage. Incapable de ressortir, en raison du malfonctionnement de la commande automatique de la porte du garage, il ne put réintégrer la maison, le porte reliant la maison au garage s'étant fermée à clé lorsqu'il l'avait claquée._ Les occupants de la maison étaient en vacances. Mr Dickson se retrouva enfermé dans le garage pendant 8 jours. Il survécu grace à un casier de Pepsi et un grand sac de nourriture pour chien déshydratée. Il poursuivit les propriétaires de la maison en justice, clamant la torture morale engendrée par la situation. Le jury lui octroya un demi million de dollars.

4. Octobre 1999. Jerry Williams, Arkansas, gagna 14.500 $ plus frais médicaux après avoir été mordu par le chien de son voisin. Le chien était enchainé a la cloture intérieure du jardin. Le montant accordé a Mr Williams fut moins élevé que prévu car le jury estima que le chien avait peut-être été un rien provoqué par Mr Williams qui lui tirait dessus au fusil à plombs.

5. Mai 2000. Un restaurant de Philadelphia fut contraint de verser 113.500 $ a Amber Carson après qu'elle se soit cassée le coccyx en glissant sur du soda. Le soda était sur le sol parce que Mlle Carson l'avait envoyé à la tête de son petit ami 30 secondes plus tôt au cours d'une dispute.

6. Décembre 1997. Kara Walton, Delaware, gagna son procès contre une boite de nuit d'une ville voisine lorsqu'elle les poursuivit car étant tombée par terre depuis la fenêtre des toilettes elle s'était cassé 2 dents. Ceci étant arrivé alors que Mlle Walton essayait de s'esquiver par la fenêtre pour éviter de payer 3,50 $ de boisson. Le jury lui octroya 12.000 $ plus les frais de dentiste.

Et le gagnant est:

Merv Grazinski, d'Oklahoma City. En novembre 2000, Mr Grazinski acheta un motor home Winnebago flambant neuf de 10 mètres de long. Lors de son retour chez lui, s'étant engagé sur l'autoroute, il lanca le véhicule à 110 km/h puis quitta le siège du conducteur pour se préparer un café à l'arrière. Evidemment, le motor home quitta la route et s'ecrasa plus loin après une série de tonneaux. Mr Grazinski poursuivit Winnebago pour ne l'avoir pas prévenu, via le guide de l'utilisateur, qu'il ne pouvait pas faire ca.
Il gagna 1.750.000 $ plus un nouveau motor home (Winnebago fit en plus changer son guide d'utilisation au cas ou d'autres parfaits crétins acheteraient leurs véhicules)

Par Elladan Araphin le 23/7/2002 à 23:06:09 (#1850782)

Et bien, comment dire, tu aurais du poster ça sur le bar... :D


Là où ça a déjà été posté plusieurs fois... :ange:

Par Louis Le Dodu le 23/7/2002 à 23:08:02 (#1850794)

Ba zut alors.


Ca m'apprendras à pas aller au bar :merci:

Par Elladan Araphin le 23/7/2002 à 23:09:50 (#1850809)

Provient du message de Louis Le Dodu

Ca m'apprendras à pas aller au bar :merci:

Une grave erreur...

Même si il me semble t'y avoir déjà croisé. :p

Par Louis Le Dodu le 23/7/2002 à 23:16:50 (#1850848)

Heu...:o

Bon ba c'est tout je vais le laissé redescendre dans les Abyss.:D

Par Hyun-KL le 23/7/2002 à 23:19:47 (#1850872)

Posté il n'y a pas si longtemps que ça

Et c'était sur ce forum à la base :)

Par Tann le 23/7/2002 à 23:21:39 (#1850884)

Ils sont fous ces américains.

:)

Par Jargal le 23/7/2002 à 23:21:42 (#1850885)

:mdr: :mdr: :mdr: :mdr:

Kel justice effiace !

:mdr: :mdr: :mdr: :mdr:

Par Anya le 23/7/2002 à 23:22:37 (#1850891)

Hum c'est fou ça :doute:

Par Osvalt Ketiran le 23/7/2002 à 23:43:26 (#1851007)

mdr :mdr:

Par Louis Le Dodu le 23/7/2002 à 23:44:47 (#1851017)

Provient du message de Hyun-KL
Posté il n'y a pas si longtemps que ça

Et c'était sur ce forum à la base :)

Lol en plus mot à mot.


Mais c'est moi qui l'ai mis le premier:monstre:

Par FautVoir le 24/7/2002 à 0:27:48 (#1851234)

Ils sont fous ces américains.

Je ne sais pas s'ils sont fous, mais ce qui est sûr, c'est qu'ils sont crédules, ces français :D . Il s'agit d'un hoax, un canular, qui a commencé à être diffusé par mail, puis posts de forum et enfin sites d'humour, à partir de mai 2001. Il n'existe aucun Stella Award (c'est curieux qu'il n'y ait pas de site, n'est-ce pas ?
:mdr: ), et les cas sont tous imaginaires, à l'exception du 1er (le cas Liebeck) qui est simplement déformé, simplifié et agrémenté d'une somme imaginaire (la somme qu'elle a réellement touché n'a jamais été dévoilée).

Les 1ères versions, aux USA, comportaient un dernier paragraphe signé d'une firme d'avocats dans l'Ohio, appelant les gens à soutenir une réforme du système judiciaire américain. Firme évidemment imaginaire... Les 1ères versions comportaient aussi un cas supplémentaire, une variation sur cette vieille légende urbaine du caniche dans le micro-ondes. Mais celle-là, trop de gens savent qu'elle est bidon, donc elle a été retirée.

Sérieusement, je viens de lire en diagonale le thread cité au-dessus et je suis assez atterré. Quatre pages de délires xénophobes sur une blague, bravo, vraiment. Je suppose que ce sont les mêmes qui hurlaient contre la xénophobie et le racisme, le soir du 1er tour de l'élection... Ou qui "dénoncent" la désinformation des télés ou aiment à répéter que "les gens, on leur fait croire tout ce qu'on veut", etc... On vous balance un machin par mail ou sur un forum, sans source, sans auteur, sans référence, et vroom... appuie sur la pédale, Georgette, je vais te les flamer, moi, ces gros cons d'américains.

Eh ben voila, du coup c'est un sujet pour la taverne.

http://www.snopes2.com/legal/lawsuits.htm

P.S. : Comme je prévois déjà 2 types de réactions qui vont fuser, je vais épargner un peu de boulot à certains. Vous n'aurez plus qu'à faire un copier-coller.

Version 1, qu'on appellera "Oublions les faits, l'important c'est que j'aie le dernier mot" :

"Ouais mais même si c'est pas vrai, ben ça aurait pu arriver, et même ke ça doit arriver souvent, et même des pires que ça."

Version 2, qu'on pourrait appeler "Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose, surtout chez les esprits crédules" :

Toi tu dis que c'est pas vrai, mais même si y'a rien qui prouve, y'a rien non plus qui prouve le contraire, donc t'as pas plus raison qu'un autre"

Par LooSHA le 24/7/2002 à 2:43:32 (#1851633)

Ouf, heureusement qu'il y a FautVoir :)

On a eu droit aux mêmes conneries sur Judgehype, personne évidemment ne se donnant la peine de vérifier...
http://forum.judgehype.com/showthread.php3?s=&threadid=70929

(vraies sommes reçues par Stella Liebeck inside ;))

QQs lois americaines....

Par Abraham Lincoln le 24/7/2002 à 4:17:21 (#1851814)

ALABAMA

Il est illégal de jouer aux dominos le dimanche
Il est illégal de porter une fausse moustache qui puisse causer des rires à l'église
Mettre du sel sur une voie ferrée peut être passible de la peine de mort

Alaska

À Fairbanks, il est illégal de donner de l'alcool à une souris
Il est légal de tuer les ours, mais il est illégal de les réveiller pour les photographier

ARIZONA

À Tucson, il est illégal pour les femmes de porter un pantalon
À Globe, il est illégal de jouer aux cartes dans la rue avec un indien
À Glendale, il est illégal de conduire en marche arrière
À Nogales, il est illégal de porter des bretelles

ARKANSAS

Un homme a le droit de frapper sa femme... une fois par mois
À Fayetteville, il est illégal de tuer "toute créature vivante"
Les professeurs qui se coiffent au carré renoncent à leurs augmentations de salaire
Le flirt entre homme et femme dans les rues de Little Rock peut rapporter 30 jours de prison

CALIFORNIE

À Los Angeles, un homme peut légalement frapper sa femme avec une ceinture de cuir, à condition que la ceinture fasse moins de 2 pouces de large, ou s'il a l'autorisation de sa femme d'en utiliser une plus large
Il est illégal de tirer au fusil sur quoi que ce soit depuis sa voiture, sauf si c'est une baleine
À Pacific Grove, la chasse au papillon peut en rapporter une amende de 500$
À Pasadena, il est illégal pour une secrétaire d'être seule avec son patron
Il est illégal de monter un piège à souris sans permis de chasse
À Long beach, il est illégal de jouer au mini golf
À San Francisco, il est illégal de nettoyer sa voiture avec des sous-vêtements usagés
Il est illégal de pleurer à la barre des témoins du tribunal de Los Angeles

Caroline du Nord

À Charlotte, les femmes doivent être couvertes d'au moins 15 m de tissu
À Ashville, il est illégal d'éternuer dans la rue
Ironiquement, la ville de Hornytown a fait fermer ses maisons de massage
Les lois de l'état stipulent qu'un couple dormant dans la même chambre pour une nuit doivent avoir des lits séparés d'au moins 60 cm, et qu'il est illégal de faire l'amour sur le sol entre ces lits.
Il est illégal de faire l'amour dans la cour d'une église

Caroline du Sud

Chaque citoyen doit aller armé à l'église
Les chevaux sont interdits dans les auberges, sauf s'ils portent un pantalon

Colorado

À Durango, il est illégal de sortir dans la rue vêtu de façon à laisser un doute sur son sexe
À Logan Country, il est illégal d'embrasser une femme endormie
À Pueblo, il est illégal de laisser des pissenlits pousser dans les limites de la ville

Connecticut

À Hartford, il est illégal de dresser un chien
Il est illégal de jeter les lames de rasoir usagées
En Nouvelle Angleterre, la vitesse des camions de pompier est limitée à 40km/h, même pour aller sur un incendie
À Hartford, il est illégal d'embrasser sa femme le dimanche

Dakota du Nord

À Fargo, peut être jeté en prison celui qui danse avec un chapeau
Il est illégal de dormir avec ses chaussures
Il est illégal de servir des Bretzels avec la bière

Dakota du Sud

Il est illégal de dormir dans une fromagerie
Il est illégal de diffuser un film mettant en scène des officiers de police en mauvaise posture

Delaware

À Lewes, le port du pantalon moulant est interdit
Il est illégal de se marier suite à un pari
Il est illégal de survoler toute étendue d'eau sans emporter suffisamment d'eau et de nourriture

Floride

À Miami, il est illégal pour tout homme de porter une robe sans bretelle
Les femmes célibataires qui font du parachute le dimanche atterriront en prison
À Saratosa, il est illégal de chanter en maillot de bain

Georgie

Tous les hommes de 16 à 50 ans doivent travailler à l'entretien de la voirie
À Colombus, il est illégal de s'asseoir dans une position indécente sous le porche de quelqu'un
À Quitman, il est illégal pour un poulet de traverser la route (!!!)
Il est illégal de changer les vêtements d'un mannequin de vitrine sans baisser le rideau

Hawaii

Il est illégal de se promener vêtu d'un bonnet de bain uniquement
Il est illégal de posséder une mangouste sans permis

Idaho

À Pocatello, il est illégal de porter une arme cachée, sauf si une autre, identique, est visible
Dans la même ville, il est interdit aux piétons et automobilistes de faire des grimaces, des gestes, de dire des injures ou des remarques qui peuvent donner mauvaise réputation à l'ensemble de la population
Les boîtes de bonbons données en gage d'amour doivent peser plus de 25 livres (12 Kg)

Illinois

À Chicago, les personnes malades, laides, handicapées, ou déformées au point d'être repoussantes, n'ont pas le droit de sortir en ville
À Chicago, il est illégal de pêcher en pyjama
À Chicago, il est illégal d'emporter un ours en peluche à l'opéra
Il est illégal de parler Anglais, la langue officielle étant l'Américain
À Guernee, il est illégal pour les femmes de plus de 100 kg de faire du cheval en short
À Joliet, il est illégal de mal prononcer le nom "Joliet"

Indiana

Il est interdit aux singes de fumer des cigarettes
À Gary, il est illégal d'aller au théâtre moins de 4 h après avoir mangé de l'ail
Les veuves venant de Stepford ne sont pas autorisée à entrer à Warsaw-Iowa
Il est illégal de faire payer pour assister à la représentation d'un pianiste manchot
À fort Madison, les pompier sont tenus à 15 mn d'échauffement (sic) avant d'attaquer un incendie

Tire d'ici http://forum.judgehype.com/showthread.php3?s=&threadid=70929

Par FautVoir le 24/7/2002 à 9:18:58 (#1852229)

Et hop, c'est reparti ! Les contre-sens, les trados d'analphabètes, les trucs tirés de leur contexte, la confusion entre des lois et l'équivalent américain de nos arrêtés préfectoraux, ceci dans des bleds de 12 habitants etc...

Par Edouard BaladursGate le 24/7/2002 à 11:08:09 (#1852687)

Bah c'est surement de vieilles lois jamais appliquées (si encore elles existent) si on cherche bien on doit pouvoir trouver des lois completement connes en France aussi...

Par FautVoir le 24/7/2002 à 11:52:56 (#1852962)

Pour ce qui est du cas de Stella Liebeck, le seul qui a un fondement :

http://www.gravierhouse.com/America_Law___Excerpt.html

Explique très bien l'intérêt qu'ont certains à propager et déformer ce type de procès et remet les choses à leur place. Extrait :

The news media tends to focus, rather, on those one or two exceptions which, when reduced to a single sentence or paragraph, appear to be illogical or excessive in their result. If there are 10,000 cases, then, for example, which are decided by juries across the country in a given day, and 9,999 of those cases have results which seem appropriate, the public will only find out about the one case that does not. In the court of public opinion, therefore, that one case becomes representative of the entire system. Even though, in reality, that case is the exception to the system.

Il faut savoir qu'aux USA, la plupart des corporations et multi-nationales veulent une réforme du système judiciaire, afin de mieux servir leurs intérêts. D'où la propagation de ce type de mythes, afin de convaincre les électeurs que tout va mal. Et évidemment, ça marche plutôt bien.

Définition de ce que sont les "punitive damages" :
http://www.pd-insurance.com/definition.html
Extrait :
Punitive damages have been historically awarded to discourage intentional wrongdoing, wanton and reckless misconduct and outrageous behavior. The majority of courts in the United States, including those of New York hold that punitive damages are not compensation for injury, but, instead, are private fines levied by civil juries to punish reprehensible conduct and to deter its future occurrence.

Autrement dit, il ne s'agit pas de dédommagements, mais d'un "exemple" fait par la loi afin de dissuader une entreprise, une industrie ou une corporation de continuer une pratique dangereuse, non prévue par le code, en comptant sur le fait que la plupart des gens s'écraseront au lieu d'attaquer en justice. On peut rêver, par exemple, à ce qu'aurait pu donner dans les années 70 un exemple de "punitive damages" pour une victime de l'amiante. Combien de vies sauvées ?

Pour finir, une chronologie du cas Liebeck :

Lieback was sitting in the passenger seat of her grandson's car holding a coffee after purchasing it from a drive-through window of a McDonald's. When she opened the lid to add cream and sugar, she spilled the coffee.

The simple accident caused third-degree burns on more than 6% of her body. She was treated in a hospital for a week. McDonald's served coffee 20 or so degrees hotter than the industry standard. The woman, Stella Liebeck, underwent numerous skin-graft surgeries as a result of her third-degree coffee burns to her thighs and groin area. She had permanent scarring on more than 16 percent of her body. McDonald's had already ignored more than 700 similar claims of coffee burns, many involving children. The company even ignored a request from the Shriner's Burn Institute in Cincinnati to turn down its coffee.

McDonald's refused to pay the then 79-year-old woman's initial medical expenses totaling $11,000. McDonald's actually countered with an offer of $800. And they also refused to turn down the heat on their coffee. Left with $20,000 unpaid bills, she finally hired a lawyer.

A mediator later recommended the parties settle for $225,000. Again, McDonald's refused and the case went to trial. McDonald's representatives lied to the court and jury about the existence of other claims. A jury reduced the original verdict of $200,000 to $160,000 for contributory negligence - Liebeck spilled it on herself.

Based on McDonald's annual profits of more than $1 billion annually, and more than $1.3 million gross daily coffee sales, the jury levied two days of coffee sales receipts as punitive damages for a punitive damage award of $2.7 million.

A judge later reduced the $2.7 million jury award to $480,000. McDonald's later settled the case for an undisclosed amount, requesting the deal be kept sealed. Most major newspapers ignored the judge's reduction and the final outcome of the case.

Punitive damage awards are not currently allowed under Washington law. Juries undoubtedly return verdicts when faced with a large corporate defendant who has ignored reasonable pleas to resolve such situations or grievances.

In this case, McDonald's simply refused to turn down the heat, so the jury turned it up on McDonald's.

Evidemment, il s'agit de degrés Fareinheit, pas centigrades. Maintenant, demandez-vous ce que vous préférerez le jour où c'est votre gamin de 3 ans qui bousculera le gobelet de café posé sur votre plateau :

1 - Ca le brûle un peu, il braille 2 minutes puis pleurniche encore 5 minutes. Vous rentrez en vitesse pour le changer et mettre ses fringues cochonnées dans la machine à laver.

2 - Il est brûlé au 3ème degré, vous l'emmenez aux urgences. Il gardera les marques toute sa vie.

C'est fou comme la réalité est moins simple que les rumeurs répandues sur les sites de blagues, hein ?

Par El Machino, le vrai le 24/7/2002 à 15:13:25 (#1854155)

Amettons que ce soit des Hoax, je connais un bouquin dans le meme trip ( les Stella Awards en est surement inspiré ), ça s'appelle les Darwin Awards. Ils recompense toutes les personnes qui sont mortes betement, ou qui ont fait qqchoses d'extremement debile et qui contribue a ameliorer l'espèce en mourant et en virant du coup leurs mauvais genes ( selon le principe de la selection naturelle ). Si je retrouve le livre, je vous en mettrait des croustillantes.:)

Par Elladan Araphin le 24/7/2002 à 17:19:50 (#1854893)

Pas la peine El Machino, on les a déjà vu plusieurs fois (fait une recherche sur ce forum ;) ).

Pour le cas de Stella ce que je ne comprends pas c'est en quoi le "restaurant" estresponsable des agissements de son gamin, c'est horrible pour ce gosse mais elle peu quand même le surveiller.

Re: QQs lois americaines....

Par LooSHA le 24/7/2002 à 17:42:13 (#1855037)

Provient du message de Abraham Lincoln
Alaska

À Fairbanks, il est illégal de donner de l'alcool à une souris

Tiens, ben je vais refaire le post que j'ai fait sur Judge alors :rolleyes:

copié/collé :

Pour ce qui est des lois, je n'ai pas envie de toutes les vérifier, mais bon...

Alaska

À Fairbanks, il est illégal de donner de l'alcool à une souris

Sauf que la traduc a mal été faite, il s'agit d'un moose et non d'une mouse

you can be arrested for selling alcoholic beverages to a moose in Fairbanks, Alaska

On peut trouver des lois à la con (car le plus souvent tombées en désuétude) dans tous les codes de droit des pays du monde entier, mais ce n'est pas étonnant qu'on s'intéresse aux Etats-Unis.

Par El Machino, le vrai le 24/7/2002 à 18:14:00 (#1855208)

C'est comme la loi de 1901 qui a ete utilisée contre le Webmater...

Et ou vous parlez des Darwin Awards ?

C'est bon, j'ai trouvé ou, mais c excelleent

Par Elladan Araphin le 24/7/2002 à 18:17:53 (#1855228)

Provient du message de El Machino, le vrai

Et ou vous parlez des Darwin Awards ?

là ;)

Par FautVoir le 25/7/2002 à 16:30:54 (#1857658)

Pour le cas de Stella ce que je ne comprends pas c'est en quoi le "restaurant" estresponsable des agissements de son gamin, c'est horrible pour ce gosse mais elle peu quand même le surveiller.

Personne n'a dit que le restaurant est responsable des agissements de son gamin. D'ailleurs, elle n'a même pas de gamin (enfin si, mais il est sans doute grand puique c'est lui qui conduisait la voiture et qu'elle a 79 ans). Mon exemple avec le gosse, c'est parce que sur les 700 procès qu'il y avait déjà eu sur ce sujet contre MacDo, beaucoup impliquaient des enfants. Euuuuuhh... tu as lu le truc en entier ?

Sinon, pour ce qui est du fait de surveiller son gosse, oui, je suis d'accord, il faut. Mais personne n'a encore trouvé de solution pour empêcher un gamin de 5 ans de jouer, courir, gigoter dans tous les sens, à part le ligoter à une chaise (et le baillonner, tant qu'à faire, car il risque de brailler sévère). Surtout dans un MacDo, puisque c'est un peu pour ça que beaucoup de parents y vont (clair que c'est pas pour la bouffe). Donc on peut quand même trouver un peu anormal que du café servi dans des petits gobelets en plastique soit capable de brûler quelqu'un au 3ème degré. Surtout quand c'est seulement chez MacDo que c'est le cas. Y'a quand même une différence entre voir son gosse se ramasser une gamelle et avoir les genoux écorchés ou un bleu à la tête, occurence courante avec laquelle dealent les parents, et être emmené aux urgences pour une greffe de la peau.

Par Scargot le 25/7/2002 à 17:57:16 (#1858184)

Et dire que ca fait un mois que je cherche du boulot de facon à gagner des thunes, alors qu'il est bien plus simple (et rentable :D ) de faire un procés à la premiére occasion venue ...

:rasta:

Par juliana le 26/7/2002 à 10:02:58 (#1861452)

ils sont fous ces ricains lol.....enfin la connerie n'as pas de limite :hardos:

Par FautVoir le 26/7/2002 à 10:08:41 (#1861472)

ils sont fous ces ricains lol.....enfin la connerie n'as pas de limite

Encore une qui a tout compris au film. :rolleyes:

Suggestions pour les prochains threads :

* Les italiens sont voleurs
* Les africains sont fainéants
* les chinois sont fourbes
* les belges sont stupides
* les français sont intelligents, cultivés, tolérants et modestes

Par Valldieu LaFouine le 26/7/2002 à 10:42:34 (#1861600)

Provient du message de FautVoir
Encore une qui a tout compris au film. :rolleyes:

Suggestions pour les prochains threads :

* Les italiens sont voleurs
* Les africains sont fainéants
* les chinois sont fourbes
* les belges sont stupides
* les français sont intelligents, cultivés, tolérants et modestes

Ben non alors suis pas stupide moi
Ironique ? c est qui ça ? Ou qui l est msieur ironique que je le cogne fort sur sa tete de pas gentil
un proceder pour railler qqun ?
ouais bon je comprends rien, ça doit etre vrai alors que les belges sont stupides :D

Par Funeste Kaern le 27/7/2002 à 9:04:04 (#1866290)

Provient du message de FautVoir

Définition de ce que sont les "punitive damages" :
http://www.pd-insurance.com/definition.html
Extrait :
Punitive damages have been historically awarded to discourage intentional wrongdoing, wanton and reckless misconduct and outrageous behavior. The majority of courts in the United States, including those of New York hold that punitive damages are not compensation for injury, but, instead, are private fines levied by civil juries to punish reprehensible conduct and to deter its future occurrence.

Il existe un terme juridique en français pour définir ce type de jugement, je pensais à "précédent" mais il ne me semble pas que ce soit le terme adéquat.

Enfin, avec un brin de logique et de réalisme, on aurait été pris de doute quant à la véracité de ce tissu d'ânneries (je parle des Stella Awards, pas d'ambigüité^^).

Par Elladan Araphin le 27/7/2002 à 10:53:20 (#1866424)

Provient du message de Funeste Kaern

Il existe un terme juridique en français pour définir ce type de jugement, je pensais à "précédent" mais il ne me semble pas que ce soit le terme adéquat.

:eureka: jurisprudence

Par FautVoir le 29/7/2002 à 16:20:11 (#1870890)

Non, rien à voir. Je ne pense pas qu'il y ait d'équivalent en France. Mais je peux me tromper, je suis pas juriste.

euh et faire l amour a sa femme sur un radiateur electrique en surchauffe c est legal

Par Gerald O Sidgurson le 2/8/2002 à 15:55:54 (#1899682)

je me demandais ce matin en me levant si j etait americain ca changerais quoi ??? ben la heu faut l avouer il me resterait 248,45 an de prison a faire avant de passer sur la chaise electrique:monstre: