Jugement: Procès Pah Area/divers

Par Justice Royale le 17/1/2002 à 9:19:21 (#730312)

Après avoir rappelé les chefs d’accusations
Après avoir entendu les parties et témoins
Après avoir délibéré

La justice royale prend la décision suivante

- Concernant la plainte du baron Elmar :

Vu les articles 113-3, 412 du codex et 1-9 de la baronnie
Condamnons Pah Area à 2 amendes de 50000 po pour refus d’obtempérer entraînant troubles de l’ordre public. Cette somme devra être versé entre les mains du Baron ou de ses représentants


- Concernant la plainte de Sire Intègre Elros

Considérant qu’il s’agit plus ici d’une querelle entre 2 familles ayant dégénérée, que de meurtres sans motifs, que les versions des faits sont contradictoires, ainsi que les témoignages
Que cependant ces litiges ont entraîné de graves troubles de l’ordre public à Stonecrest et ailleurs
Condamnons Pah Area à 2 amendes de 100000 po à verser l’une à l’ambassadrice ou ses représentants, l’autre à la vicomtesse ou ses représentants
Ordonnons également la restitution de l ‘arc à sire Intègre par l’intermédiaire du capitaine de la garde de Silversky


- Concernant les plaintes de la vicomtesse et du vicomte

Vu les articles 113-3, 412, 413 du codex des lois, 1-1, 1-3, 3-1 des lois de Silversky
Considérant, que toute attaque contre un noble est considérée comme attaque contre le Roy, qu’il s’agit d’un acte gravissime et impardonnable, quel qu’en soit le motif que l’on se donne
Condamnons Pah Area à un an de prison (15 jour Irl), et à 200000 po d’amende qu’il devra verser à la vicomtesse ou à ses représentants
Considérant par ailleurs que cet acte était prémédité, puisque annoncé publiquement, condamnons au doublement de l’amende et disons que tout nouvel acte contre un noble ou représentant du Roy entraînera l’intervention du Mage royal sans possibilité de procès
Bannissons également Pah Area de la ville de Silversky pour une durée d’un an à compter de sa sortie de prison


Que chacun prenne note de cette décision qui à force exécutoire immédiatement




Par ailleurs, considérant les rôles de Sire Intègre Elros et Midgar Area, et compte tenu de leur présence au procès

Condamnons sire Intègre à une amende de 200000 po qu’il devra verser à l’ambassadrice ou à ses représentants
Le condamnons également à 15 jours (IRL) de travaux d’Intérêt Généraux à la discrétion de l’ambassadrice ou de ses représentants

Condamnons sire Midgar à une amende de 200000 po à verser à l’ambassadrice ou ses représentants
Le condamnons également à 15 jours de Travaux d’Intérêt Généraux à la discrétion de la vicomtesse ou de ses représentants





Je vous remercie de bien vouloir eviter les commentaires entachant ce velin, faites en un autre

Par Shugan Ezelios le 17/1/2002 à 17:19:47 (#732388)

Il faut bien discerner deux chose maintenant...

la justice et la justice royal...

*part en soupirant*

Par Elmar Ezeil le 17/1/2002 à 17:20:43 (#732389)

*se saisit du parchemin*

Hum, voilà une affaire de régler... Attendons la suite.

Par Lisath Terra le 17/1/2002 à 17:54:19 (#732614)

Bien noté...

Par Panzerjo le 17/1/2002 à 19:42:15 (#733357)

:lit:

Par Wolfen le 18/1/2002 à 2:54:20 (#735452)

Heu....Lisath a noté pour moi :)

Par Integre Elros le 18/1/2002 à 4:32:29 (#735549)

Souat votre honeur je vai payer l'amande mai si qui en est des travaux d'intéret je coi bien avoir fai ma par dans la comunoter .

hrp si on mavai lesser plaider ma cause je me la fermerai mai la non desoler et vous savez de quoi je parle de toute facon profitez de la présance de Integre je croi que vous ne le vairez plus tres souvent .

Integre Elros

Par Integre Elros le 18/1/2002 à 15:57:33 (#738149)

DErniere volontée

L'ar que sire Pah doi me remaitre je demande qu'el soi remi a ma soeur Ayame

*revien reglée l'amande et disparai *

un joueur dégoutée

Par Boyard Elros le 18/1/2002 à 21:04:24 (#740007)

C'est la fin du justice :D :D :D :D :D :D